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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1660 W 12, 366 W 91-92, 1777 W 156-1, 1616 W 401-403 - Curtafond (1933-1974)
    Lieu(x) : Curtafond (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 366 W 91-92 - Fichier 6003 (1933-1974)
      Type de document : état de section, correspondance parcellaire

      • 366 W 91 - Sections A, B, C (1933-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 636 ; Section B : fiches 1 à 478 ; Section C : fiches 1 à 516.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 366 W 92 - Section D (1933-1974)
        Présentation du contenu :

        Section D : fiches 1 à 736. Contient également les fiches annulées.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire