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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1660 W 15, 1488 W 40-41, 1616 W 510-511, 1797 W 2162-2175 - Groslée (1934-1974)
    Commentaires :

    Commune fusionnée avec la commune de Saint-Benoît par arrêté préfectoral du 30 décembre 2015 pour devenir Groslée-Saint-Benoît.

    Lieu(x) : Groslée (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1488 W 40-41 - Fichier 6003 (1934-1974)
      Présentation du contenu :

      Contient également la correspondance parcellaire.

      Type de document : état de section, correspondance parcellaire

      • 1488 W 40 - Sections A, B (1934-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 704 ; Section B : fiches 1 à 404.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 41 - Section B (1934-1974)
        Présentation du contenu :

        Section B : fiches 405 à 1497. Contient également les fiches annulées.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire