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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1706 W 2, 1660 W 22, 1488 W 81, 1616 W 722-723, 1797 W 3271-3274 - Moëns (1937-1974)
    Commentaires :

    Commune fusionnée avec Prévessin le 1er janvier 1975.

    Lieu(x) : Moëns (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 722-723 - Matrices rénovées (1937-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice

      • 1616 W 722 - Procès verbal de délimitation de communes, tableau comparatif des mesures anciennes et nouvelles, tarif du prix des grains et autres denrées, tableau de la classification des propriétés foncières, tableau des tarifs provisoires des produits net des différentes natures de propriétés non bâties, application du tarif provisoire aux propriétés comprises dans les baux, procès verbal d'expertise du revenu imposable, expertise définitive, tableau comparatif de la contenance et des évaluations de l'ancienne et de la nouvelle matrice (1937-1974)
        Données techniques : Registre Oui

      • 1616 W 723 - Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique. (1937-1974)
        Données techniques : Registre Oui