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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1660 W 22, 1255 W 123-125, 1777 W 305-1, 1616 W 747-749 - Montmerle-sur-Saône (1966-1974)
    Commentaires :

    La commune de Montmerle a pris le nom de Montmerle-sur-Saône le 15 mai 1962.

    Lieu(x) : Montmerle-sur-Saône (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 747-749 - Matrices rénovées (1966-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice