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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1706 W 7, 1660 W 23, 1777 W 309-1, 365 W 384-385, 1616 W 759-760, 1797 W 3360-3367 - Mornay (1962-1974)
    Commentaires :

    Commune fusionnée avec Volognat le 1er mars 1973.

    Lieu(x) : Mornay (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 759-760 - Matrices rénovées (1962-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice