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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1660 W 27, 1488 W 51-53, 1616 W 908-909, 1797 W 3899-3913 - Proulieu (1934-1974)
    Commentaires :

    Commune supprimée le 4 mars 1965 au profit de Lagnieu.

    Lieu(x) : Proulieu (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 908-909 - Matrices rénovées (1934-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice

      • 1616 W 908-909 - Propriétés foncières bâties et non bâties (1934-1974)
        • 1616 W 908 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à TRICHET. (1934-1974)
          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Commentaires :

          Il manque la matrice de TRI à la fin.

          Données techniques : Registre Oui

        • 1616 W 909 - Comptes annulés des personnes morales et physiques du début à la fin (1934-1974)
          Données techniques : Registre Oui

    • 1797 W 3899-3913 - Plans parcellaires (1934)
      Type de document : plan

    • 106 vues  - Répertoire des propriétaires 1660 W 27- Ouvre la visionneuse
      1660 W 27 - Répertoire des propriétaires (1934)
      106 vues  - Répertoire des propriétaires 1660 W 27 (ouvre la visionneuse)

      106 vues

      Classement :

      Classement alphanumérique

      Type de document : répertoire des propriétaires

    • 1488 W 51-53 - Fichier 6003 (1934-1974)
      Présentation du contenu :

      Contient également la correspondance parcellaire.

      Type de document : état de section, correspondance parcellaire

      • 1488 W 51 - Section K (1934-1974)
        Présentation du contenu :

        Section K : fiches 1 à 1904.

        Commentaires :

        La section A est devenue la section K de Lagnieu et la section B est devenue la section L de Lagnieu en 1965.

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 52 - Section L. (1934-1974)
        Présentation du contenu :

        Section L : fiches 1 à 1918.

        Commentaires :

        La section B est devenue la section L de Lagnieu en 1965.

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 53 - Section L (1934-1974)
        Présentation du contenu :

        Section L : fiches 1945 à 2058. Contient également les fiches annulées.

        Commentaires :

        La section A est devenue la section K de Lagnieu en 1965.

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire