Imprimer cette page

Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1660 W 29, 1488 W 86-89, 1616 W 1011-1015, 1797 W 4290-4302 - Saint-Genis-Pouilly (1937-1974)
    Commentaires :

    La commune de Pouilly-Saint-Genis a pris le nom de Saint-Genis-Pouilly le 27 décembre 1886.

    Lieu(x) : Saint-Genis-Pouilly (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1488 W 86-89 - Fichier 6003 (1937-1974)
      Présentation du contenu :

      Contient également la correspondance parcellaire.

      Type de document : état de section, correspondance parcellaire

      • 1488 W 86 - Section A (1937-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 1353.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 87 - Sections B, C (1937-1974)
        Présentation du contenu :

        Section B : fiches 1 à 1085 ; Section C : fiches 1 à 860.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 88 - Section C (1937-1974)
        Présentation du contenu :

        Section C : fiches 861 à 2262.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 89 - Fiches annulées (1937-1974)
        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire