Imprimer cette page

Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1660 W 32, 1488 W 95-97, 1616 W 1109-1111, 1797 W 4728-4744 - Saint-Vulbas (1938-1974)
    Lieu(x) : Saint-Vulbas (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1488 W 95-97 - Fichier 6003 (1938-1974)
      Présentation du contenu :

      Contient également la correspondance parcellaire.

      Type de document : état de section, correspondance parcellaire

      • 1488 W 95 - Sections A, B, C (1938-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 372 ; Section B : fiches 1 à 733 ; Section C : fiches 1 à 294.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 96 - Sections D, E (1938-1974)
        Présentation du contenu :

        Section D : fiches 1 à 1017 ; Section E : fiches 1 à 675.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 97 - Section F (1938-1974)
        Présentation du contenu :

        Section F : fiches 1 à 542. Contient également les fiches annulées.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire