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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1706 W 3, 1660 W 33, 1488 W 101, 1616 W 1133-1134, 1797 W 4843-4847 - Segny (1937-1974)
    Commentaires :

    La commune était rattachée au département du Léman de 1798 à 1814.

    Lieu(x) : Ségny (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 1133-1134 - Matrices rénovées (1937-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice