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Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Les premières années

    L'hôpital d'Oyonnax a été créé le 9 juillet 1900 par décret. Très rapidement, les membres de la commission administrative, installés en octobre 1900, se mirent à la recherche d'une congrégation religieuse  ...  

  • Historique de la conservation

    Les archives constituant ce fonds étaient conservées sur leur lieu de production, à l'hôpital d'Oyonnax, jusqu'à la fusion de celui-ci avec l'hôpital de Nantua en 2002. Les archives historiques des deux établissements ont alors été regroupées dans les locaux de l'hôpital de Nantua,  ...  

  • Présentation du contenu

    Le fonds de l'hôpital d'Oyonnax est composé d'un panel de documents représentatifs du fonctionnement des établissements hospitaliers. Ce fonds présente les archives de la gouvernance de l'hôpital (commission administrative, commission médicale), de la comptabilité, des stocks alimentaires et pharmaceutiques, des archives médicales (comptes-rendus d'hospitalisation, journaux de consultation, journaux d'interventions, etc.), des registres de patients (hommes, femmes, mixtes, civils et militaires). Ce fonds est également riche des archives produites durant les périodes de guerre : des archives des deux hôpitaux auxiliaires installés à Oyonnax durant la Première Guerre mondiale ont notamment été conservées. En outre, ce fonds est un témoin de l'accueil de résistants lors du second conflit mondial.

    Il permettra en outre la recherche en histoire de la médecine, de l'hospitalisation, des pratiques thérapeutiques, des équipements médicaux, des relations entre les pouvoirs publics et les milieux médicaux, sans oublier l'architecture et l'aménagement des bâtiments.

    L'histoire des personnels de santé, laïcs et congréganistes, pourra également être envisagée, notamment à travers l'évolution de la spécialisation du personnel et de sa gestion. Plus largement, les avancées sociales à destination du personnel pourront être appréhendées à travers les délibérations de la commission administrative.

  • Tris et éliminations

    Ont été proposé à l'élimination :

    • Les journaux de titres de recette, 1921-1962 (un échantillonnage a été réalisé sur les années en 0 et 5 ainsi que sur les années de guerre) ;
    • Journaux de bordereaux de titres de recette et de  ...  

  • Mode de classement

    Le présent répertoire est construit suivant la structuration du cadre de classement de 1968 relatif aux archives hospitalières antérieures à 1970.

    Il a été organisé en 10 parties qui reprennent les intitulés des sous-séries du cadre de classement de 1968. L'ordre de  ...  

  • Modalités d'accès

    Certains documents du fonds sont soumis à une restriction de communicabilité en vertu des articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    La reproduction est possible sous réserve du règlement de la salle de lecture en vigueur, seuls les documents non reliés peuvent être reproduits. Il est toutefois possible de prendre des photographies des documents y compris lorsqu'ils sont reliés.

  • Langue et écriture des documents

    L'ensemble des documents est écrit en français.

  • Sources complémentaires internes

    Série H-dépôt

    • H-dépôt Angeville : fonds du sanatorium d'Angeville à Hauteville (1921-1970).
    • H-dépôt Convert : journaux des comptes-rendus opératoires de la clinique Vernaud/Convert (1921-1971).
    • $$lt;item> H-dépôt CPA : fonds du Centre psychothérapique de l'Ain (1840-1974).
    • H-dépôt Montluel : fonds le l'hôpital de Montluel (1667-1809).
    • H-dépôt Pont-de-Vaux : fonds de l'hôpital de Pont-de-Vaux. (1408-1958).
    • H-dépôt Trévoux : fonds de l'hôpital de Trévoux (1687-1938).[ETET]lt;/item>

    Série J

    236 J : fonds de l'entreprise Convert à Oyonnax (XIXe siècle-1983).

    L'entreprise Convert a accueilli un des deux hôpitaux militaire d'Oyonnax durant la Première Guerre mondiale.

    Sous-série 4 M

    • 4 M 170 : statistiques des individus à évacuer de Belfort en cas de guerre : établissements hospitaliers pouvant recevoir des malades en cas de mobilisation, prévision de répartition des évacués dans les communes de l'Ain (1885-1914).
    • [ETET]lt;item>4 M 171 : assistance aux réfugiés et aux évacués (1914-1916).
    • 4 M 172 : liste des réfugiés et évacués (1914-1918).
    • 4 M 173 : liste par arrondissement des évacués de la Meuse et de Belfort (1915-1916).
    • 4 M 174 : liste des vieillards réfugiés et des aliénés hospitalisés (1918-1921).

    Sous-série 2 OCommune d'Oyonnax :

    • Comptabilité de la commune : un dossier concernant la gestion irrégulière de l'hôpital (1922-1923).
    • [ETET]lt;item>Bâtiments communaux : un dossier concernant l'agrandissements et l'amélioration des services hospitaliers, l'acquisitions d'immeubles et travaux : à signaler deux plans ; travaux de réparations motivés par l'incendie du 18 août 1928 (1925-1930).[ETET]lt;/list>

      Série R

      Sous-série 2 R

      • 2 R 185 : prévision de ressources hospitalières en cas de guerre (1895-1899).
      • 2 R 186 : recensement des locaux (écoles, séminaires, couvents, châteaux, industries et commerces) pouvant servir de lieu d'hospitalisation : instructions, synthèses des sous-préfets de Belley et Nantua, état récapitulatif pour l'arrondissement de Bourg-en-Bresse, réponses positives des maires d'Ambérieu-en-Bugey, Attignat, Beaupont, Belley, Bourg-en-Bresse, Chalamont, Coligny, Corbonod, Feillens, Foissiat, Jujurieux, Montluel, Oyonnax, Péronnas, Poncin, Pont-d'Ain, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Rillieux, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-du-Bois, Saint-Rambert-en-Bugey, Thoissey, Trévoux, Verjon, Villars, Viriat, réponses négatives (1914-1918).
      • 2 R 188 : Surveillance des maladies contagieuses. – Militaires atteints : délcarations des médecins des hôpitaux du département, correspondance (1915-1916). Pandémie de grippe ou « Grippe espagnole » : correspondance, fiches de déclaration (1918).

      Sous-série 10 R

      • 10 R 71 : organisation de la souscription du 17 octobre 1915 en faveur des formations sanitaires et des hôpitaux militaires de l'Ain (1915).
      • 10 R 80 : reversement du produit des souscriptions aux hôpitaux du département de l'Ain : correspondance (1915-1916).

      Série W

      Fonds de la Préfecture :

      • 1379 W : comptes de gestion des hôpitaux (1940-1964).

      Fonds du Cabinet du Préfet :

      1062 W 103 : fonctionnement et revendications des hôpitaux du département (1970-1976).

      778 W 279 : fonctionnement des ordres médicaux (1940-1959).

      778 W 281 : organisation des médecins dans le département (1935-1958).

      Fonds de la sous-préfecture de Nantua :

      • 533 W 140 : manifestation du personnel soignant (1970-1988).
      • 1062 W 102 : organisation de la nouvelle carte hospitalière suite à la réforme hospitalière (1970-1971).
      • 1228 W 276 : membres des commissions administratives des établissements charitables.- Registre (1941-1956). Désignation pour les hôpitaux-hospices de Cerdon, Nantua et Oyonnax : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes (1945-1959).

      Fonds de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales :

      • 93 W 40, 44 : hôpital de Nantua : budgets primitifs et supplémentaire, compte de gestion (1972-1974).
      • 93 W 53 : pix de journée d'hospitalisation à l'hôpital de Nantua (1974-1975).
      • 1277 W 12 : établissements hospitaliers pendant l'occupation (1943-1947).
      • 1332 W 12 : signatures de conventions entre l'hôpital d'Oyonnax et l'autorité militaire, la radiothétapie et l'hôpital de Pont-de-Vaux : délibération, convention, correspondance (1961-1979).
      • 1584 W : ravitaillement des établissements de soins et professionnels de santé (1941-1949).

      Série X

      Sous-série 1 X

      • 1 X 221-222 : Hôpital-hospice d'Oyonnax (1898-1940).

      Sous-série 3 X

      • 3 X 346*-347* : registres nominatifs des admissions hospitalières (1934-1938).
      • 3 X 352*-375* : registres nominatifs de suivi des dépenses incombant aux communes (1913-1933).
      • 3 X 376*379* : registres nominatifs par compte de prestataires (hôpitaux, professionnels de santé, pharmaciens, transporteurs) (1922-1927).
      • 3 X 380*-382* : registres chronologiques d'inscription des frais d'assistance engagés par les prestataires (1922-1927).

      Série Z

      Fonds de la sous-préfecture de Nantua :

      • 3 Z 421 : administration hospitalière (1932-1953).
      • 3 Z 422-424 : tableaux des budgets et des comptes administratifs des hôpitaux-hospices de l'arrondissement (1936-1939).

      Série Fi

      • 5 Fi 283/0001 : fête de bienfaisance – Miss Oyonnax 9 août 1925 (1925).
      • 5 Fi 283/0004 : fête de bienfaisance – Miss Oyonnax 3 août 1930 (1930).
      • 5 Fi 283/0076 : Multivues (s.d.).[ETET]lt;/item>
      • 5 Fi 283/0083 : La Forge, estampille de l'hôpital auxiliaire d'Oyonnax – Le Médecin-chef (s.d.).

      D'autres fonds photographiques cotés en Fi sont susceptibles de concerner l'hôpital d'Oyonnax.

  • Sources complémentaires externes

    Archives municipales de Bourg-en-Bresse

    • Série H-dépôt : archives des hôpitaux de Bourg-en-Bresse (1301-1789).

  • Bibliographie

    Archives hospitalières :

    • BARTHÉLÉMY Marie, GUÉRIN Patrice, « Les archives hospitalières et médicales, un patrimoine à valoriser », dans Revue de la Société française d'histoire des  ...  

  • Rédacteur

    Anne Mingous

  • Mots matières

    établissement public d'hospitalisation / équipement médico chirurgical / construction hospitalière

  • Lieux

    Oyonnax (Ain, France) / Oyonnax, Hôpital de (Ain, France)

  • Organisme

    Hôpital d'Oyonnax (Ain, France)

  • Localisation

    Le fonds est conservé aux Archives départementales de l'Ain, 1 boulevard Paul Valéry 01000 Bourg-en-Bresse.