-
-
-
-
-
-
-
-
"Procès entre l abbé et les religieux d Ambronay et les syndics et habitants de la commune dudit Ambronay, au sujet de la perception du droit de trézain que les habitants levaient sur le vin vendu dans leur commune, suivant la permission à eux concédée, en 1339, par l abbaye, et la levée du droit de banvin qui appartenait au monastère" H 156
-
Procès entre l abbaye d Ambronay d une part, les habitants de Vérisieux et madame Thérèse de Falcoz de la Blache, veuve de M. Claude d Haraucourt, seigneur de Saint-André de Briord d autre part, au sujet de la possession des montagnes de Vaux, Valgues, La Marnée et des marais y contigus sis audit lieu de Vérisieux H 157
-
"Procès entre l abbaye d Ambronay et le chapitre de l église collégiale et paroissiale de N. -D. De Bourg-en-Bresse, touchant la question de préséance que les religieux d Ambronay, comme hauts bénéficiers de Bresse, prétendaient avoir aux assemblées générales du clergé de Bresse, sur le chapitre de Bourg " H 161
-
-