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Administration du département (2 L)

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Présentation du fonds

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    • Présentation du producteur

      Le conseil général Le conseil général a pour but de fixer les règles de chaque partie de l'administration, d'ordonner les travaux et les dépenses générales du département et de recevoir le compte de la gestion du directoire. Il est supprimé par le  ...  

    • Présentation du contenu

      Classement inspiré du cadre de classement des archives communales de 1926 : Lois et décrets ; conseil général : délibérations et arrêtés ; directoire : délibérations et arrêtés ; correspondance ; requêtes ; actes du procureur général-syndic ; administration générale ; élections  ...  

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Selon les modalités du règlement de la salle de lecture

    • Instruments de recherche

      Archives départementales de l'Ain. Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique rédigé par Jérôme Croyet, Jérôme Dupasquier et Brigitte Ladde sous la direction de Paul Cattin, Bourg en Bresse, 2003, p.167-192


       

    • Bibliographie

      Administration centrale du département de l'Ain. Tableau de dépréciation du papier-monnoie fait en exécution de la Loi de 5 Messidor an V. Bourg-en-Bresse, an V, 4 p. (BIB L 2-2). CROYET, Jérôme. Immigration forcée et prémice du  ...