Imprimer cette page

Minutes notariales (1440-1940)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    Le notariat savoyardLe notariat public dans les pays savoyards serait arrivé d'Italie à la fois par les cols alpins et par la vallée du Rhône, grâce en particulier aux marchands genois et pisans, puis il aurait pris rapidement la place des actes privés et  ...  

  • Mode de classement

    Le principe adopté est celui du classement continu, effectué grosso modo dans l'ordre d'arrivée des études. A l'intérieur de chaque étude moderne, on tente de reconstituer la généalogie des études anciennes en classant en premier les minutes des notaires les plus anciens. Mais cet ordre n'a pas  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Instruments de recherche

    Le classement de cette masse de documents est entrepris en 1970 sous la direction de M. Robert Allain par Mme Lucienne Dusonchet, assistée de Mme Marie Chantelat. Cette collaboration a abouti en 1980 à la publication d'un copieux répertoire de 552 pages portant sur les 18033 premiers minutiers et répertoires entrés entre 1943 et 1979 aux Archives à l'occasion de 44 dépôts ou versements différents :

    CATTIN, Paul ; CHANTELAT, Marie ; DUSONCHET, Lucienne. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, Minutes notariales (3 E 1 à 3 E 18033). Tome 1. Bourg-en-Bresse, Agb, 1980, 552 p.

    Depuis cette époque, le classement s'est poursuivi au rythme soutenu des versements. Plusieurs agents ont participé à la collecte et à l'inventaire de ces fonds, mais depuis 1993, c'est Patricia Guillot qui assume seule, avec diligence et efficacité, toutes les étapes du traitement des archives notariales. Grâce à elle, les Archives départementales de l'Ain ont pu collecter, en flux tendu, la quasi-totalité des arriérés des fonds d'études et publier en 2000 un deuxième répertoire pour les cotes 3 E 18034 à 3 E 31259, soit 13225 registres ou liasses supplémentaires.

    CATTIN, Paul ; CLERY, Alexis ; GUILLOT, Delphine ; GUILLOT, Jean ; GUILLOT, Patricia ; TESTART, Hervé. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, Minutes notariales (3 E 18034 à 3 E 31259). Tome 2. Bourg-en-Bresse, Agb, 2000, 464 p.

    Enfin, un supplément jusqu'à la cote 3 E 38781 a été mis à jour en 2012, toujours par Patricia Guillot, et mis à la disposition du public en salle de lecture.

  • Sources complémentaires internes

  • Sources complémentaires externes

    A partir de la Révolution, les répertoires de notaires sont tenus en double exemplaire, l'un restant avec les minutes, l'autre étant déposé au greffe du tribunal civil. Pour la période 1789-1800, cette collection se trouve donc dans les archives judiciaires de la série L.

    16 L 76 : Demandes d'installation de notaires antérieures à la Révolution : extraits des minutes du greffe du tribunal civil (1757-1790)

    16 L 77 : Répertoires de notaires déposés en l'an IV

    16 L 78 : Répertoires de notaires déposés en l'an VI

    16 L 79 : Répertoires de notaires déposés en l'an VII

    18 L 29 : Répertoire de Me Jean-Joseph Billion, notaire à Hauteville (1792)

    18 L 239 : Répertoires de notaires du district de Trévoux (1791-an II)

  • Bibliographie

    A l'époque moderne, on a dressé plusieurs listes de notaires qu'il est bon de connaître lorsqu'on effectue des recherches sur une région donnée. Certaines, assez élaborées, donnent en face du nom du notaire en exercice les noms de ses prédécesseurs avec les dates extrêmes de leurs minutes, ...  

  • Mots matières

    notaire