Notice descriptive

  • Tribunaux d arrondissement
    • Tribunal de l arrondissement de Trévoux 3 U 5411-7430
      • Greffe civil 3 U 5601-6756
        • Actes de justice 3 U 5647-6268
          • Licitations d étangs 3 U 6252-6254
3 U 6254 - N - V. (1859-1887)
Présentation du contenu :

Étang Neuf-des-Cadalles à Saint-André-le-Bouchoux (1868-1869) ; «Neuf-des-Feuillets» à Villars (1868-1870) ; «Neuf-du-Lièvre» à Marlieux (1867-1869) ; «des Ondonnières» à Chalamont (1869) ; «des Oudrières» à Saint-Paul-de-Varax (1889-1890) ; «Peisselière» au Plantay (1882-1887) ; «Petit-Availlon, Lalande, Vavre et Grange» au Montellier et Sainte-Croix (1876-1878) ; «Petit-Étang-Neuf» à Villars (1861) ; «Petit-Étang-Neuf» à Villars (1862-1863) ; «Petit-Clareins» à Lapeyrouse (1868-1869) ; «Petit-Grammont ou Petit-Mont» à Sandrans (1885) ; «de la Platière» au Plantay (1867-1868) ; «Platon» à Sainte-Olive (1862-1863) ; «Porchy» à Chalamont (1870-1874) ; «Praillebard» à Saint-Jean-de-Thurigneux et Monthieux (1868-1869) ; «Quatrieux» à Saint-Jean-de-Thurigneux (1866-1869) ; «Quincieux» à Sandrans (1874-1875) ; «Rages» à Saint-Nizier-le-Désert (1868-1870) ; «Ratel» à Condeissiat (1857-1858) ; «la Rionda» à Monthieux (1869) ; «Riottier» à Romans (1874-1875) ; «la Rippe» à Lapeyrouse (1859) ; «Roi» à Villette (1879-1880) ; «Servizey» à Saint-Paul-de-Varax (1868-1869) ; «Taron» à Joyeux (1871) ; «du Thou» à Châtenay (1858) ; «Tirandière» à Saint-Nizier-le-Désert (1869-1870) ; «Tirefer» à Joyeux et Faramans (1875-1876) ; «Trésolière» à Marlieux (1873-1874) ; «Vavre» à Birieux (1868-1873) ; «Vavre» à Saint-Éloi (1862) ; «Vavre-de-Sange à Birieux et Saint Marcel (1858) ; «Vavre-du-Breuil» à Monthieux et Saint-Jean-de-Thurigneux (1859-1860) ; «des Vavres» à Marlieux (1859) ; «Vernaye» à Neuville-les-Dames (1861).


Pour aller plus loin

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