Notice descriptive

  • Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne
    • Pièces isolées 
138 J 78 - Période 1880-1898 (1880-1898)
Présentation du contenu :
  • Contrat de mariage entre Jean Jacques Bienvenu, sellier bourrelier à Châtillon-sur-Chalaronne, fils de Jean Baptiste Bienvenu et de Philiberte Crochard, et Louise Madeleine Juillard, demeurant à Saint-Amour, fille de Jean Marie Juillard et de Madeleine Ray (1880).
  • Jugement entre Jean Baptiste Favier, meunier, et Philibert Prost, tuilier, habitants de Vonnas (1880).
  • Obligation par François Humbert, résidant à Mâcon, et Jeanne Perraud, épouse de Pierre Favre, au profit d'A. Meunier, domestique à Châtillon-sur-Chalaronne [1880].
  • Bail de la terre du Moine, à Saint-Etienne-sur-Chalaronne, par Louis Raffanel, garde à Valeins, à Etienne Charrin, fermier à Saint-Etienne-sur-Chalaronne (1882).
  • Contrat de mariage entre Benoît Notton dit Coiron, demeurant à Beaumont-les-Dombes, fils de Pierre Notton dit Coiron et de Louise Crenet, et Marie Coran, cultivatrice à Cruzilles-les-Mépillat, fille d'Emmanuel Coran et de Catherine Blouzard (1882).
  • Contrat de mariage entre Benoît Chardon, cultivateur à Sandrans, fils de Pierre Chardon et de Claudine Planchet, et Etiennette Grimoux, cultivatrice au même lieu, fille de François Grimoux et de Marie Volage (1884).
  • Extrait des matrices cadastrales de Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze, pour les comptes de Pierre Guigue (1884).
  • Contrat de mariage entre Isaac Alamercery, cultivateur à Saint-Paul-de-Varax, fils de Pierre Alamercery et de Benoîte Trouilleux, et Louise Joséphine Rivet, fille de Charles Henri Rivet et de Catherine Durand (1884).
  • Quittance par Sébastien Danon, cultivateur à Sandrans, à Antoine Perret, négociant à Châtillon-sur-Chalaronne (1885).
  • Instance entre Louis Pitet, négociant à Pont-de-Veyle, et François Bouchy, aubergiste à Châtillon-sur-Chalaronne (1885-1886).
  • Levée ou restriction d'hypothèques sur un ensemble d'immeubles à Saint-Georges-sur-Renon, en faveur de Joseph Lappierre et Benoîte Pernin, propriétaires au même lieu (1887).
  • Transport par Marie Louise Villier, épouse d'Auguste Gérard, à Henri Morard, juge près le tribunal de Saint-Etienne, sur une obligation souscrite par Marie Mignot, veuve de Louis Monnier, comprenant notamment l'hypothèque d'un moulin à Vonnas (1887).
  • Lettres du notaire Gay sur la succession d'un nommé Mantel (1887).
  • Affermage du domaine Chovod, à Chaveyriat, par Benoît Ducard, à Jérémie et Marie Benoîte Charvet, cultivateurs à Chanoz-Châtenay (1888).
  • Bail d'une exploitation à Chargnin, commune de Valeins, par Etienne Poncet, propriétaire à Peyzieux-sur-Saône, à Louis Raphanel, cultivateur et garde-champêtre à Valeins (1888).
  • Jugement entre Louis Alban et Pierre Bardet, propriétaires à Sulignat (1889).
  • Vente du Pré de la Rivière, à L'Abergement-Clémencia, par Benoît Deveyle, boulanger à La Grande-Paroisse, en Seine-et-Marne, à François Ravoux, propriétaire à Dompierre-sur-Chalaronne (1891).
  • Engagements de locataires à quitter leur logement (1894).
  • Bail du domaine de Petit Charmont, à Neuville-les-Dames, par les consorts Dubois, à Joseph Gillet et Françoise Guillermin, cultivateurs au même lieu (1895).
  • Quittance par les consorts Vivier à Claude Morel, géomètre à Vonnas, sur l'adjudication du 7e lot des immeubles de la succession vacante de Marie Benoîte Vivier, épouse de Benoît Brocard, cultivateurs à Dompierre-sur-Chalaronne (1896).
  • Vente par Gaspard Melchior Elisée Munet et Marie Françoise Frèrejean, propriétaires à L'Abergement-Clémencia, à Jean Benoît Loup, cuisinier à Paris, d'une parcelle de terre au lieu-dit Munetville (1898).

Pour aller plus loin

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