Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 
    • Ceyzériat 2 O 896-914
      • Biens communaux 2 O 906-910
2 O 908 - Bois. (1790-1867)
Présentation du contenu :

Anticipation de la Teppe de la Vieille Ville, demande d'arpentage (1790-an XIII).

Coupes de bois dans les communaux de Teyssonge, procès contre les habitants de Jasseron (an IX-an XI).

Coupes de bois, distribution (an IX-an XII).

Bois communaux, coupe de baliveaux (an IX) ; demande de pâturages (1832) ; délimitation (1834-1857) ; aménagement des coupes affouagères (1836-1855) ; demande de parcours (1846-1847) ; ouverture d'un nouveau chemin de vidange (1850) ; délimitation partielle (1850-1858) ; bornage partiel (1859-1867).

Demande d'abattage de chênes (1842).


Pour aller plus loin

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