Notice descriptive

  • Tribunaux d arrondissement
    • Tribunal de l arrondissement de Trévoux 3 U 5411-7430
      • Greffe civil 3 U 5601-6756
        • Actes de justice 3 U 5647-6268
          • Licitations d étangs 3 U 6252-6254
3 U 6253 - G - N. (1857-1909)
Présentation du contenu :

Étang «Grand-Curtelet» à Marlieux et Saint-Germain-sur-Renom (1867-1869) ; «Grandes-Brosses» à Birieux (1869) ; «Gandes-Vernayes» à Joyeux (1857-1858) ; «Grand Étang du Frêne» à Lapeyrouse (1878-1879) ; «Grand-Merlan» à Joyeux (1874) ; «Grand-Ormet» à Villeneuve (1867-1868) ; «Grand-Salles» à Saint-Germain-sur-Renom (1874-1875) ; «Grand-Toly» à Saint-Paul-de-Varax (1873-1874) ; «Grand-Turlet» à Villars et Lapeyrouse (1868-1869) ; «Grand-Verdun» à Sandrans (1858-1859) ; «Grand-Vernay» à Joyeux (1867-1869) ; «Graton» à Saint-Jean-de-Thurigneux (1865-1866) ; «Guyot» à Condeissiat (1858) ; «Herme» à Chalamont et Saint-Nizier-le-Désert (1876-1877) ; «Juire ou Juère ou Juéras» à Villars (1872-1874) ; «Lacroix» à Villars (1868) ; «Lafange» à Saint-André-le-Bouchoux (1876-1877) ; «Lantet» à Monthieux (1863-1864) ; «Lantoyer» à Birieux (1858) ; «Lansardière» à Saint-Éloi, Joyeux et Rignieux-le-Franc (1866-1867) ; «Lapierre» à Condeissiat (1857-1858) ; «Lapoype» à Villette (1865-1867) ; «Lapras» à Ambérieux-en-Dombes (1863-1865) ; «Lieudit» à Villars (1868) ; «Liézan, la Levée et Poisellet» à Birieux et Montellier (1885-1886) ; «Lozan» à Sandrans» (1868-1869) ; «Magnenet» à Chalamont (1858-1859) ; «Magneux» à Monthieux (1861-1862) ; «Maléchère» à Chaveyriat (1879-1881) ; «Massan» à l'Abergement-Clémenciat (1861-1862) ; «Mérau» à Crans (1861-1862) ; «Monthieu» à Monthieux (1866-1867) ; «Montrottier» à Villars (1868) ; «Morier et Mury» à Versailleux (1876-1877) ; «Morland» à Versailleux (1908-1909) ; «Moulin» à Condeissiat (1859) ; «Neuf» à Saint-Paul-de-Varax (1860-1862) ; «Neuf-de-Poule» à Villars (1878).


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :