Notice descriptive

  • Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne
    • Pièces isolées 
138 J 74 - Période 1792-1829 (1792-1829)
Présentation du contenu :
  • Contrat de mariage entre Michel Chavany, habitant de Cublize, fils de Jean Chavany et de Marguerite Longjean, et Antoinette Nigrery, domestique au même lieu, fille de Joseph Nigrery, journalier à Neuville-les-Dames (1792).
  • Vente par les administrateurs du district de Châtillon-sur-Chalaronne, à Jean Baptiste Robert, de la terre dite de La Luminaire, ayant appartenu à la fabrique de Neuville-les-Dames (1793).
  • Quittance par François Labalme, citoyen de Vandeins, à Jean Louis Chevalier, du même lieu (1793).
  • Déclaration de grossesse par Louise Canage, native d'Illiat, domestique à Neuville-les-Dames, enceinte des œuvres de Pierre Mazuy, laboureur au même lieu (1794).
  • Acte par lequel Claude Dessagne, citoyen de Châtillon, subroge Elisabeth Guichenon, veuve de François Vaulpré, demeurant au même lieu, sur l'adjudication de deux parcelles de pré (1794).
  • Vente de terres, au lieu-dit En Aigre Fort à Biziat, par Antoine Grégoire, à Pierre Prilliet, habitants du lieu (1794).
  • Procuration donnée par Antoine Guillon, soldat de la 20e demi-brigade d'infanterie, en garnison à Calais (1797).
  • Mémoire d'ouvrages exécutés au bâtiment des héritiers de Joseph Prost dit Raisin (1799).
  • Arpentage et division des immeubles dépendants de la succession de Claude Blenet et de Claudine Gros, à Saint-Georges-sur-Renon (1801).
  • Vente d'une serve au bourg de Saint-Didier-sur-Chalaronne, par Pierre Antoine Renold de Sérézin, à Joseph Marie Perraud, propriétaires au même lieu (1802).
  • Obligation par Louis Perradin, propriétaire à Sulignat, et Marie Ravier, son épouse, au profit d'Antoinette Blanc, veuve d'Antoine Curtil (1808).
  • Désignation d'arbitres dans le règlement d'une sucession entre Joseph, Pierre et Marie Rivet, domiciliés à Châtillon-sur-Chalaronne (1809).
  • Procuration par Marie Christine Frédérique de Brachet, épouse de Louis Henri du Bard de Chasan, demeurant à Semur-en-Auxois, en faveur de Reine Justine de Buffévent, veuve de Pierre Marie Laurent de Veyle, pour la vente d'une maison à Neuville-les-Dames (1812).
  • Extrait d'acte de mariage entre Claude Motte et Claudine Chanel, habitants de Bouligneux (1813).
  • Apposition de scellés et inventaire à Fleurieux, au domicile de Louis Brunard, à la requête de Pierrette Dannancier, sa veuve (1813).
  • Désignation de Joseph Raffanel pour l'estimation des biens délaissés par Marie Claudine Milliet, femme de Claude Paque, propriétaire à Neuville-les-Dames (1818).
  • Partage d'immeubles entre Claude Curtil, propriétaire à Buénens, et Catherine Curtil, épouse de François Auguste Clément, receveur des contributions indirectes à Châtillon-sur-Chalaronne (1821).
  • Quittance par Elisabeth L'Ecuyer, veuve de Jean Desgranges, pour Louis Cécile Flacheron, architecte à Lyon (1822).
  • Vente par Gabriel Deplanche et Marguerite Raccurt, marchands à Neuville-les-Dames, à Pierre Gauthier, marchand pourvoyeur au même lieu, de deux terres à Neuville-les-Dames dites Au Plançon et Sorbier (1824).
  • Comptes de la succession de Joseph Gaillard [1828].
  • Compte de curatelle entre Joseph et Marie Genod, cousins (1829).

Pour aller plus loin

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