Notice descriptive

  • Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
    • Famille d'Arloz
      • Les d'Arloz à Grammont
        • Titres pour Claude Anthelme d'Arloz
247 J 135 - Titres personnels (1761-1843)
Présentation du contenu :

Curatelle de Claude Anthelme d'Arloz, 27 février 1761.

Lettres de restitution pour Claude Anthelme d'Arloz lesé dans l'hoirie de son père par son tuteur, André de Mornieu, seigneur de Grammont, 4 mai 1774.

Cession de droits par Jean Baptiste d'Arloz à Claude Anthelme d'Arloz, 31 août 1779.

Contrat de mariage entre Claude Anthelme d'Arloz et Marie Gabrielle de Montillet, 1er janvier 1785.

Contrat de mariage entre André Gallien de La Chaux, neveu de Claude Anthelme d'Arloz, et Jeanne Claudine Bernard de Lauzière, 20 décembre 1788.

Extrait d'acte de baptême pour Elisabeth d'Arloz, née le 17 avril 1792, fille de Claude Anthelme et de Marie Gabrielle de Montillet.

Dépôt à la maison commune de Ceyzérieu par M. d'Arloz d'une arquebuse et d'un pistolet, 15 avril 1793.

Demande de mise en liberté par Claude Anthelme d'Arloz à Boisset, représentant du peuple, [an II ? ].

Mémoire de Claude Anthelme d'Arloz aux administrateurs du Département de l'Ain au sujet des réquisitions, 2 ventôse [an II ? ].

Certificat de civisme délivré au profit de Claude Anthelme d'Arloz, 11 vendémiaire an III.

Reconnaissance de dette de Claude Anthelme d'Arloz à M. Chicot, aubergiste à Bourg, 8 nivôse an II.

Etat des sommes dues à Jean Marie Chicot par Claude Anthelme d'Arloz, 13 ventôse an II.

Citation à comparaître par Chicot, aubergiste à Bourg, contre Claude Anthelme d'Arloz, an II.

Deuxième citation en conciliation par Chicot, aubergiste à Bourg, contre Claude Anthelme d'Arloz, 17 prairial an II.

Certificat de civisme pour Claude Anthelme d'Arloz délivré par la commune de Saint-Martin-de-Bavel, an II.

Certificat de civisme pour Claude Anthelme d'Arloz délivré par la commune de Conzieu, an II.

Certificat de civisme pour Claude Anthelme d'Arloz délivré par la commune d'Ambléon, an II.

Lettre de Claude Anthelme d'Arloz à Boisset, représentant du peuple en mission, s. d.

Certificats de civisme pour Claude Anthelme d'Arloz délivrés par les communes d'Ambléon, de Saint-Martin-de-Bavel et de Conzieu, an II.

Arrêté de remise en liberté par Boisset de d'Arloz et de sa femme, an III.

Levée des scellés sur les malles et paniers de Claude Anthelme d'Arloz, 8 frimaire an III.

Certificat du receveur du district de Belley délivré dans l'affaire du vol commis par Jean Rey contre la citoyenne d'Arloz, an IV.

Certificat de résidence de Claude Anthelme d'Arloz, 19 floréal an VII.

Etat des fonds que possède Claude Anthelme d'Arloz à Ceyzérieu, s. d.

Testament de Claude Anthelme d'Arloz en faveur de Marie Gabrielle Montillet, son épouse, et Alexandre, son fils aîné, 26 brumaire an XII.

Dernières volontés de Claude Anthelme d'Arloz, 1804.

Acte de décès de Claude Anthelme d'Arloz, décédé le 24 frimaire an XIII, 20 juillet 1813.

Extraits d'acte baptistaire pour Claude Anthelme d'Arloz, né le 26 janvier 1744 [2 exemplaires], 31 octobre 1824, 10 décembre 1843.


Iconographies