Notice descriptive

  • Dossiers d administration communale
    • Boyeux-Saint-Jérôme 2 O 708-721
2 O 718 - Biens communaux. (an XIII-1938)
Présentation du contenu :

Amodiation de fonds communaux à Poncieux et Châtillon (an XIII-an XIV).

Terrains de Poncieux, usurpation (1815-1823).

Chemin vicinal, anticipation (1882).

Jardin de l'ancienne école de Châtillon de Cornelle, amodiation (1923).

Droit de passage, cession (1924).

Terrain dépendant de la section de Boyeux, amodiation (1933).

Propriété située à Saint-Jérôme, location (1938).

Canton de bois aux Déchères d'Amont à Poncieux, anticipation (1813).

Maintiens et distractions au régime forestier de différents cantons de bois (1829-1869).

Fontaines publiques de Châtillon de Cornelle, restauration (1877-1878).

Etablissement de fontaines publiques à Boyeux, construction d'un bac-abreuvoir à Boyeux et jaugeage de la source dite sur le Gratoux (1881-1886).

Cimetières, concessions (1890-1929).