Notice descriptive
- Dossiers d'administration communale
- Chavannes-sur-Suran 2 O 1191-1209
- Biens communaux 2 O 1202-1205
- Chavannes-sur-Suran 2 O 1191-1209
2 O 1203 - Arbres ; Bois ; Parcelles de bois. (an XII-1925)
Présentation du contenu :
Coupes d'arbres dans un canton de bois en réserve, autorisations (an XII).
Bois communaux, bornage des coupes annuelles et distributions des coupes affouagères aux habitants (1825-1857).
Bornage partiel des bois de Lasseras commune de Germagnat et des hameaux du Grand Chavuissiat et Ceillat (1862).
Parcelles de bois non soumises au régime forestier, ventes (1925).