Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale 
    • Chavannes-sur-Suran 2 O 1191-1209
      • Biens communaux 2 O 1202-1205
2 O 1203 - Arbres ; Bois ; Parcelles de bois. (an XII-1925)
Présentation du contenu :

Coupes d'arbres dans un canton de bois en réserve, autorisations (an XII).

Bois communaux, bornage des coupes annuelles et distributions des coupes affouagères aux habitants (1825-1857).

Bornage partiel des bois de Lasseras commune de Germagnat et des hameaux du Grand Chavuissiat et Ceillat (1862).

Parcelles de bois non soumises au régime forestier, ventes (1925).


Pour aller plus loin

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