Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale de Dagneux à Groslée 
    • Gex 2 O 2115-2134
2 O 2121 - Comptabilité. (1792-1930)
Présentation du contenu :

Comptes du maire envers la commune (1792-1824). Budget, dépenses de 1811 apportées au budget de 1820 (1811, 1819-1820) ; courrier de transmission (1818) ; crédit complémentaire (1878). Fête du roi, frais de musique (1833). Rente annuelle, remboursement (1824). Dette, paiement des intérêts (1830). Remboursement d'un capital pour extinction d'une rente (1838). Emprunt, remboursement de la moitié (1852-1860) ; demande (1886). Rente sur l'Etat, aliénation (1862-1866) ; vente (1869) ; achat et vente (1903) ; aliénation permettant le remboursement par anticipation d'un emprunt au Crédit Foncier de France (1930). Octroi, tarifs et règlement (an XII-1811) ; amodiation (an XII-1816) ; bail des droits (1817-1818).


Pour aller plus loin

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