Notice descriptive

  • Tribunaux d arrondissement
    • Tribunal de l arrondissement de Trévoux 3 U 5411-7430
      • Greffe civil 3 U 5601-6756
        • Actes de justice 3 U 5647-6268
          • Licitations d étangs 3 U 6252-6254
3 U 6252 - B - G. (1859-1922)
Présentation du contenu :

Étang «Balancet» à Bouligneux (1868) ; «Bécondrieux» à Birieux (1885) ; «Bervelière» à Saint-Nizier-le-Désert (1867-1869) ; «Bézan» à Villeneuve (1869) ; «Blétonay» à Chalamont (1865) ; «Boisset» à Saint-Éloi (1859) ; «Bonnaman» à Saint-André-le-Bouchoux (1874-1876) ; «Bouet» à Saint-Trivier-sur-Moignans (1869) ; «Branton» à Lapeyrouse (1867-1870) ; «Bret» à Joyeux et Saint-Éloi (1865-1866) ; «des Brevonnes» à Saint-Marcel et Monthieux (1867-1868) ; «du By» à Montluel (1859) ; «Chaillouvres» à Chaneins (1859) ; «Chardonnay» à Sainte-Olive (1868-1869) ; «Charfoux» à Saint-Trivier-sur-Moignans (1859-1860) ; «Chavaux ou Chovaux» à Vandeins (1859-1860) ; «les Chères» à Condeissiat (1897) ; «des Chintres» à Sainte-Olive (1869) ; «Clanches» à Villars (1868-1869) ; «Closures» à Bouligneux (1874-1875) ; «Culatio» à Marlieux (1874-1875) ; «Cuzin» à Saint-Germain-sur-Renom (1860-1861) ; «Coirard» à Monthieux (1866-1868) ; «Combes» à Villars et Lapeyrouse (1870-1871) ; «Contamine» à Monthieux et Saint-Jean-de-Thurigneux (1861) ; «Cormorand» à Châtenay (1858) ; «Couvent» à Châtillon-la-Palud et Chalamont (1873-1876) ; «Coveyzieux» à Chalamont et Saint-Nizier-le-Désert (1860) ; «Dubois» à Bouligneux (1872-1874) ; «Famion» à Saint-Trivier-sur-Moignans (1862-1863) ; «Filiolly» à Villars (1866-1867) ; «Flèche» au Plantay (1860) ; «Folliet ou Fouillet» à Saint-Trivier-sur-Moignans (1865) ; «Forêt» à Sainte-Olive (1920) ; «Fossy» à Condeissiat (1857-1858) ; «Genève» à Sandrans, Bouligneux et la Chapelle-du-Châtelard (1869-1870) ; «la Glaine» au Plantay (1922) ; «Gotaine» à Joyeux (1871-1872) ; «Grand-Béron» au Plantay (1857-1858) ; «Grand-Bertin» à Saint-Marcel (1867-1868) ; «Grand-Birieux» à Birieux (1857-1858) ; «Grand-Clachère» à Saint-Éloi (1859).


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :