Notice descriptive
- Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
- BECCAT Benoît, notaire à Trévoux
- Minutes
- BECCAT Benoît, notaire à Trévoux
3 E 35931-1 - 2 juin-décembre 1841 - (2 juin-décembre 1841)
Présentation du contenu :
A signaler : acte de dépôt de l'acte de fondation de l'Hôpital de Trévoux, le 2 juillet 1841, n° 274 : l'acte de fondation lui-même étant trop volumineux (parchemin avec sceau royal d'octobre 1686), il est conservé à part sous la cote 3 E 35931-2.
Notaire : Beccat, Benoît (actif en 1821-1861)
Organisme : Hôpital de Montpensier (Trévoux, Ain)
Lieu de résidence : Trévoux (Ain, France)
Pour aller plus loin
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