Notice descriptive

  • Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
    • BECCAT Benoît, notaire à Trévoux
      • Minutes
3 E 35931-1 - 2 juin-décembre 1841 - (2 juin-décembre 1841)
Présentation du contenu :

A signaler : acte de dépôt de l'acte de fondation de l'Hôpital de Trévoux, le 2 juillet 1841, n° 274 : l'acte de fondation lui-même étant trop volumineux (parchemin avec sceau royal d'octobre 1686), il est conservé à part sous la cote 3 E 35931-2.

Notaire : Beccat, Benoît (actif en 1821-1861)
Organisme : Hôpital de Montpensier (Trévoux, Ain)
Lieu de résidence : Trévoux (Ain, France)