Notice descriptive

  • Organisation et police du culte catholique
    • Police 2 V 29-40
2 V 36 - Pompes funèbres. Inhumations. (1859-1906)
Présentation du contenu :

Projets de loi relatifs aux pompes funèbres : circulaire, correspondances (1886).

Affaires par communes :

  • Arbent (1895) ;
  • Attignat (1899 1900) ;
  • Bellegarde (1901) ;
  • Ceyzériat (1901) ;
  • Châtillon-de-Michaille (1859) ;
  • Saint-Étienne-du-Bois (1904) ;
  • Saint-Julien-sur-Reyssouze (1904) ;
  • Vanchy (1867, 1902) ;
  • Villereversure (1901).

Rappel de la loi aux communes n'ayant pas délibéré (1905-1906).


Pour aller plus loin

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