Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale 
    • Coligny 2 O 1338-1355
      • Biens communaux 2 O 1349-1351
2 O 1349 - Contributions, terrains communaux, chemin de desserte, terrain, bois communaux,. (1792-1940)
Présentation du contenu :

Conformité de la répartition des contributions (an XIII). Terrains communaux, plantation d'arbres (an XIII) ; échange avec Auguste Convert : à signaler 1 plan (1859) ; amodiation (1864-1867). Terrains communaux dits des Charmes et au Tilleul, amodiation (1842-1871). Chemin de desserte, création (1811-1812). Délaissé de terrain, aliénation (1923). Parcelle d'un ancien chemin, vente (1865). Parcelle de terrain, vente (1875).

Parcelle de terrain dite Clos Mesnard ou Clos Gauderet, vente : à signaler 2 plans (1924-1940).

Parcelle de terrain inculte, vente à la Compagnie des Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : à signaler 1 plan (1930-1931).

Dépôt d'immondices, acquisition de terrain : à signaler 1 plan (1922-1923).

Bois communaux, distribution des coupes affouagères (an XI) ; règlement pour la vente de portions de bois (an XI) ; clôture (an XII ; 1806-1824) ; règlement pour le partage (1808) ; aménagement (1817-1828) ; paiement de journées de travail (1823) ; vente d'herbes et de fougères (1826-1827) ; abandon de baliveaux (1827) ; plantation de peupliers et formation d'une pépinière (1828) ; demande d'autorisation de faire paître le bétail (1829) ; délimitation partielle avec l'étang de Fougemagne (1862-1867) ; coupes (1937).

Canton du bois de réserve dit de Bouillon, rétablissement du parcours (1792-an X) ; demande de recépage (an VIII) ; autorisation de recépage (an VIII-an IX) ; vente d'une partie (an VIII-an XIII) ; vente de fougères (an XI) ; aménagement (1828) ; travaux (1864-1867).

Parcelle de bois Au Chenevier, achat (1937).

Typologie : plan

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