Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale de Dagneux à Groslée 
    • Gex 2 O 2115-2134
      • Biens communaux 2 O 2127-2129
2 O 2129 - Bois communaux, délimitation (1849-1871) ; coupe et vente de bois (1813, 1820, 1834) ; arpentage pour coupe d'affouage : à signaler 1 plan (1816-1818) ; coupes de bois pour rénover des maisons incendiées (1817-1819) ; arpentage des coupes de bois des communes de Gex, de Cessy et Sergy (1819) ; distribution de coupes affouagères (1824) ; coupes et ventes de bois du canton de « Disse » (1832-1833, 1839) ; coupes affouagères, dressage d'un plan de la montagne de « Setieu » (1833) ; coupe de bois au canton dit « la Vatey » (1839). Bois de la « Condre », soumission au régime forestier : à signaler 1 plan (1857-1858). Pâturages boisés au canton de « Montchanais », soumission au régime forestier (1860-1861). Forêt de « l'Envers », ouverture de chemins (1861). Chemin forestier du « Chalet », droit de passage à perpétuité (1868-1869, 1872). Chasse sur les terrains communaux, location (1898, 1906-1908).
Fontaines, réparations (1807, 1822) ; fourniture de tuyaux (1816) ; acquisition de bassins (1818-1821). Fontaine dite « sous l'horloge », réparations (1818). Fontaine du faubourg d'En-Haut, réparations (1825). Fontaine des halles, acquisition d'un bassin en pierre (1832) ; réparations (1840). Faubourg d'En-Bas, établissement de deux fontaines (1836, 1838). Fontaines, construction au hameau de Mijoux et au village de Pitegny (1838). Fontaine publique, construction d'un bassin en pierre (1840). Fontaine du Grenier, établissement (1848-1857). Fontaine de Tougin, construction (1861-1863). Fontaine de l'abondance, agrandissement de l'emplacement (1865). Fontaine du bas du village, aménagement des abords (1881-1882). Fontaine de la poste, déplacement (1888-1889). Fontaine Napoléon, captage des sources et projet d'adduction des eaux (1894). Fontaine de Mijoux, installation : à signaler 1 croquis (1905-1906, 1911) ; acquisition de la mitoyenneté d'un mur pour appui de la fontaine : à signaler 1 plan (1909). Fontaine des Sept Fontaines, réinstallation : à signaler 1 croquis (1906-1907). Sources d'eau vive au lieudit « la Crotte du Chaumois », aliénation (1832-1834). Cession d'un terrain communal en échange d'une source (1866-1867). Source du Maréchet, aliénation au profit de la commune de Cessy (1881-1882). Aliénation d'une source au profit d'un particulier (1901-1902). Source du Rechat, projet d'adduction d'eau (1920-1927). Réservoir du « Champ Chauvet », reconstruction (1814-1815). Réservoir de conduite d'eau de Bellefontaine, rachat d'une servitude (1901). Réservoir d'eau de la commune, aliénation de l'usufruit du sol sur lequel il est construit (1915). Cimetière, concessions (1859-1876, 1923-1938). (1807-1938)
Type de document : plan

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