Notice descriptive
- Séparation des Églises et de l'État
- Préparation de la loi du 9 décembre 1905
- Enquête sur les meubles et objets d'art contenus dans les édifices religieux (Mai 1905)
- Arrondissements de Belley, Gex, Nantua et Trévoux
- Arrondissement de Trévoux
- Arrondissements de Belley, Gex, Nantua et Trévoux
- Enquête sur les meubles et objets d'art contenus dans les édifices religieux (Mai 1905)
- Préparation de la loi du 9 décembre 1905
5 - Canton de Montluel
Présentation du contenu :
Correspondance du sous-préfet avec les maires de :
• Ambérieux-en-Dombes
• Bélignieux
• Montluel
• Niévroz
• Saint-Maurice-de-Beynost.
Importance matérielle : 11 pages numérisées. ml
Iconographies