Notice descriptive

  • Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne
    • Pièces isolées 
138 J 80 - Période 1923-1959 (1923-1959)
Présentation du contenu :
  • Mariage entre François Félix Surgot, boulanger à Châtillon-sur-Chalaronne, fils de Claude François Surgot et de Louise Gaillon, et Célestine Marie Louise Lenhardt, domiciliée à Strasbourg, fille d'Henri Lenhardt et de Marie Louise Célestine Witmann (1923).
  • Bail d'un domaine au hameau des Buis, à Chanoz-Châtenay, par Michel Monnier, propriétaire à Baneins, à Victor Degottex et Marie Muzy, cultivateurs (1924).
  • Bail d'une maison à Neuville-les-Dames, entre une nommée veuve Brevet et Jean Lacroix, domicilié à Neuville-les-Dames (1925).
  • Donation-partage par Claudine Bellevrat, veuve de Benoît Monterrat, propriétaire à Sulignat, entre Françoise, Josephine et Pauline Monterrat (1927).
  • Vente des biens saisis au préjudice de Joseph Marvier père, charron forgeron à Châtillon-sur-Chalaronne, à la requête de Joseph Marvier fils, charron forgeron à Neuville-les-Dames (1929).
  • Documents de travail produits dans le cadre de la succession de Marie Claudine Bardet, à Sulignat (1929).
  • Extraits des matrices cadastrales de Biziat concernant Alexandre et Louis François Degletagne (1931).
  • Factures et notes concernant la succession de Mme veuve Tisserand née Dutant, à Châtillon-sur-Chalaronne (1931).
  • Echange entre Claude Joseph Curty et Jean Bernon, propriétaires à L'Abergement-Clémencia, de parcelles aux lieux-dits Les Combes, La Glène, Aux Métras (1932).
  • Avertissement pour l'acquit des impôts contre Jean François Morel, à Vonnas (1934).
  • Documents de travail produits dans le cadre de la succession Duroux, à Chanoz-Châtenay (1936).
  • Documents de travail produits dans le cadre d'un prêt accordé à Paul Claudius Parcoret, cultivateur à Châtillon-sur-Chalaronne (1937).
  • Succession Delaye née Navoret : documents de travail [années 1930].

    • Cette cote contient 4 autres actes, dont le détail ne peut pas être diffusé en ligne (données à caractère personnel de moins de 75 ans, non communicables).


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