Notice descriptive

  • Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
    • Famille de Mornieu
      • Procès
247 J 87 - Procès opposant les seigneurs de Grammont aux habitants d'Ardosset au sujet des usages dans la forêt de Rivoire : suppliques, assignations, mémoires, avis, correspondance, cédules, prestations de serment d'experts, inventaires de pièces, sentences, etc. (1723-1793)
Présentation du contenu :

A noter : procès-verbal de la visite de la forêt de Rivoire pour André de Mornieu contre les habitants d'Ardosset, 17 février 1728 ; transaction du 1er mai 1596 entre Philibert de La Forest et les habitants d'Ardosset et Ceyzérieu.

Personne : Mornieu, André de / La Forest, Philibert de
Lieu(x) : Rivoire, forêt de (Ceyzérieu, Ain, France) / Ceyzérieu (Ain, France) / Ardosset (Ceyzérieu, Ain, France ; lieudit)