Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 
    • Ceyzériat 2 O 896-914
      • Biens communaux 2 O 906-910
2 O 906 - Terrains communaux. (an IX-1845)
Présentation du contenu :

Communaux, délimitation (an IX).

Place de la Croix, revendication d'un droit de propriété et de passage (an X).

Montagne dite de Ramasse, procès contre la commune de Ramasse (an XI).

Terrain de La Teppe de la Ville, échange contre un bois (an XII-an XIII).

Droit de vaine pâture sur le terrain de la Teppe du Devant, litige (an XIII-1817).

Bail du pré du Buisson de la Claye, adjudication (1808).

Bail à ferme du pré de la Claye, du four communal, de la Teppe de la Ville, droit de ramassage des boues et d'exercice d'un jeu de quilles (1822).

Pâturage du Closel, bail (1836).

Terrains, échange (1845).


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :