ENREGISTREMENT

En raison d'opérations de classement et de dépoussiérage les documents de la sous-série 3 Q du bureau d'Oyonnax est indisponible. 

HYPOTHEQUES

En raison d'une opération de numérisation, les documents de la sous-série 4 Q du bureau de Bourg sont indisponibles :

• Bureau de Bourg-en-Bresse (4 Q Bourg): volumes 1831 à 1838, année 1921 ;
• Bureau de Bourg-en-Bresse (4 Q BG) : volumes 1 à 390, années 1921 à 1935. 

PRESSE ET PERIODIQUES

Depuis 2023, la presse et les périodiques conservés aux Archives départementales font l’objet d’une nouvelle cotation dans la série dite PER.

L’état des collections, mis à jour au 1^er septembre 2025, est présenté ci-après. Il permet de donner les informations de base permettant la consultation.

Si la collection est classée, elle dispose d’un inventaire disponible en salle de lecture (voir les classeurs réservés à cet effet). La demande de consultation peut donc se faire comme pour tout autre document.

Si la collection n’est pas classée, ou en cours de classement, elle peut cependant être communiquée mais uniquement sur demande écrite et avec un délai de 72 heures.

→ Les éditions 2025 du Progrès, de La Voix de l’Ain, de L’Ain agricole, du Pays Gessien et de La Tribune républicaine peuvent être consultées sur demande auprès de la présidence de salle.

 

Les documents suivants sont communicables sous conditions particulières :

• 1 Z : Sous-préfecture de Belley
• 3 Presse : devenu 11 PER - La voix de l'Ain
• 1 K : Bulletin des lois
• 2 K : Journal officiel
• 43 T, 47 T et 52 T (Affaires culturelles), les sous-séries 44 T, 45 T et 51 T n'existent plus, ainsi que l'article 47 T 1.

Pour les demandes concernant ces documents, veuillez nous contacter par mail (archives.departementales@ain.fr) 72h avant votre venue.

 

Merci de votre compréhension.

 

Maj. 10/03/2026