Liste des notices

• Fonds des écoles normales de Bourg-en-Bresse
  • 1208 W 44 - La commune de Châtillon-sur-Chalaronne/BIENVENUE Claude. ([1950]-[1970])
  • 1208 W 166 - La vie économique à Châtillon-sur-Chalaronne de 1850 à 1950/EULACHIER. ([1950]-[1970])
• Listes Electorales 
  • Châtillon-sur-Chalaronne
  • 1890 - 1939
  • 1890 - (1890)
  • 1895 - (1895)
  • 1905 - (1905)
  • 1910 - (1910)
  • 1913 - (1913)
  • 1914 - (1914)
  • 1919 - (1919)
  • 1920 - (1920)
  • 1925 - (1925)
  • 1930 - (1930)
  • 1935 - (1935)
  • 1936 - (1936)
  • 1939 - (1939)
• Tables décennales
  • 1792 - An X -
  • 1802 - 1812 - (1802 - 1812)
  • 1813 - 1822 - (1813 - 1822)
  • 1823 - 1832 - (1823 - 1832)
  • 1833 - 1842 - (1833 - 1842)
  • 1843 - 1852 - (1843 - 1852)
  • 1853 - 1862 - (1853 - 1862)
  • 1863 - 1872 - (1863 - 1872)
  • 1873 - 1882 - (1873 - 1882)
  • 1883 - 1892 - (1883 - 1892)
  • 1893 - 1902 - (1893 - 1902)
  • 1903 - 1912 - (1903 - 1912)
  • 1913 - 1922 - (1913 - 1922)
  • 1923 - 1932 - (1923 - 1932)
• Dessins, gravures, estampes et lithographies
  • 2 Fi 92 - St Vincent de Paul : Né à Ranquines le 24 avril 1576 (Landes) / C. Maingaud. (début XIXe siècle)
• Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
  • Châtillon-les-Dombes : procès-verbal d'assemblée
  • Châtillon-les-Dombes : doléances
• Cartes postales des éditions Cellard
  • 27 Fi 282 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Ville fleurie. (1980)
  • 27 Fi 283 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain). (1971)
  • 27 Fi 284 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Ville fleurie. (1980)
  • 27 Fi 285 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Saint Sébastien. (1983)
  • 27 Fi 286 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain). (1983)
  • 27 Fi 288 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Les Halles XVIIe siècle. (1983)
  • 27 Fi 289 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain). (1971)
  • 27 Fi 290 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) La place de la République. (1966)
  • 27 Fi 291 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Les Halles (XVIIe siècle). (1978)
  • 27 Fi 292 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Le vieux château. ([s.d])
  • 27 Fi 293 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Entrée du vieux château. ([s.d])
  • 27 Fi 294 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain). (1981)
  • 27 Fi 295 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) ville fleurie. (1983)
  • 27 Fi 296 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain). (1983)
  • 27 Fi 297 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Vue générale. (1977)
  • 27 Fi 298 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Vue générale. (1970)
  • 27 Fi 299 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Ville fleurie. (1978)
  • 27 Fi 300 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Vue générale. (1970)
  • 27 Fi 301 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Pont fleuri sur la Chalaronne. (1972)
  • 27 Fi 302 - Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) Le Parc de la Chalaronne. (1972)
• Répertoire méthodique de la sous-série 100 Fi
  • 100 Fi 120 - "Carte hydrographique de la Dombes dressée en exécution de la décision de Son Excellence M. le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics en date du 18 mai 1854 [...]" - Feuille n°1. / Ponts et Chaussées ; Département de l'Ain. (1854-1857) Archives publiques/Archives publiques
  • 100 Fi 123 - "Carte hydrographique de la Dombes dressée en exécution de la décision de Son Excellence M. le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics en date du 18 mai 1854 [...]" - Feuille n°4. / Ponts et Chaussées ; Département de l'Ain. (1854-1857) Archives publiques/Archives publiques
  • 100 Fi 133 - "Département de l'Ain - Carte hydrographique des arrondissements de Bourg et Trévoux - Première partie - Dressée en suite de l'arrêté de M. le Préfet en date du 3 février 1848 par le géomètre en chef du Cadastre [...]" / Cadastre, Félix. ([vers 1848]) Archives publiques/Archives publiques
  • 100 Fi 881 - "Plan général de la ville de Châtillon les Dombes en Bresse, et partie des routes de Bourg, Pont-de-Veyle, Thoissey et Saint-Trivier - n°10 " - Secteur compris autour de la "Rue de Villars, du chemin de Saint-Trivier, de la Grande Rue, du Grand Faubourg, de la route de Châtillon à Bourg, de la route de Châtillon à Thoissey, de la route de Châtillon à Pont-de-Veyle... "Échelle en toises, soit une échelle estimée au 1/. Dimensions : 122,5 x 77,5Techniques employées : Plume encre noire et plume encre couleur - Lavis couleur. Caractéristiques géographiques : Limites de propriétés, jardins, propriétés bâties, hôpital, couvent, église, prisons, collège, tour, halles, ponts, rivières, rues, faubourg, routes, chemin... Quelques noms indiqués sur le plan (à signaler) : Durand, Lechoux, Morel, Jouay, La Venetré, Rochard, Cherel, Prudaume, Villou, Gautier, Pras, Fourchet, Despine ou Despinay, Chevrolat, Fouras ou Foras, Guérard, Serisié, Gesne, Mouton, Charlet, Guichenon, Charmon, Monier, Segau, Vauprée, Tridon, Dessaigne, Lardet, Pajot, Reigne, Crochard, Lacroix, Reymond, Bunad, Brevet, Meunier, Janin, Dandelin, Gay, Burban, Remon, Comte, la veuve Tavanel, Urier, Bouquet, Guillermin, Cropet, Cardon, Supis, Valette, Rinet, Gonaud, Briguet, Lardon, Humbert, Jaquemin, M. le Gouverneur, Platte, Desgrange, George, La Veuve Venet, Caillon, Courtet, Rubard, Rabuel, Garban, Robin, Buisson, Guerin, Chamera, Marganon, Valet, Belay, Masard, Trouillet, Signoret, Degarel, Vaugoine, Sanlaville, Mathieu, la veuve Vauléri née Robin, Barril, Comerçon, Vinier... Observations : Ce plan comporte des indications - "Remarques (...). Ce qui est en jaune est à démolir pour l'alignement. Ce qui est rouge pur sont les maisons avancées en alignement". (1756-1764)
  • 100 Fi 178 - Ministère de la Construction - Châtillon-sur-Chalaronne - Plan topographique expédié - Dressé et dessiné en 1962 par Mr P. Sassinot, géomètre-expert à Puteaux (Seine) - Coordonnées Lambert II - Récolement effectué en juillet 1962 - Planche unique - Secteur de "Fleurieux, Les Payes, La Trédonnière, Grande Paye, Maillard, Etang Tenay, Les Alberts, Thibauloux, Montplaisir, A Boraty, Domaine Flageollet, Brétandière, Malatrait, Paluat, Bel-Air, Bellevue, Ripasson, Cotton...", et compris autour de la "route nationale n°436 de La Faucille à Trévoux, des chemins départementaux n°2 de Varennes-Saint-Sauveur à Montluel, n°7 de Thoissey à Chalamont, n°17 de Belleville-sur-Saône à Pont-d'Ain, n°82 de Châtillon-sur-Chalaronne à Mas Rilliers, des chemins vicinaux ordinaires n°1 de Paluat à Romans, n°7 de Neuville-les-Dames à Chanterelle, n°10 de Châtillon-sur-Chalaronne à Relevant, n°13 de Villardy à Relevant..."Echelle au 1/5000Dimensions: 105 x 74,6Techniques employées: Rehauts de couleur - Imprimé.Caractéristiques géographiques: Limites de propriétés, propriétés bâties, terres, jardins, routes, chemins, rues, rivière, ruisseau... Observations: Sur ce plan figure une flèche montrant le nord magnétique - On remarque aussi le tracé du cours de La Chalaronne et du Relevant - Une flèche indique le sens du courant - L'implantation de l'usine Sarbac est dessinée sur ce plan.
  • 100 Fi 254 - "Carte du Département de l'Ain - (Partie Ouest)..." - Planche n°2 - Département de l'Ain - Secteur de Saint-Trivier-de-Courtes, Pont-de-Vaux, Bâgé-le-Chatel, Pont-de-Veyle, Thoissey, Châtillon-sur-Chalaronne, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars-les-Dombes, Trévoux, Montluel, Meximieux, Lagnieu, Ambérieu-en-Bugey, Chalamont, Pont-d'Ain, Poncin, Ceyzériat, Bourg-en-Bresse, Tréffort, Montrevel, Coligny... Département de la Saône-et-Loire - Secteur de Crêches-sur-Saône, Mâcon, Sennecé-les-Mâcon, La Salle, Fleurville, Romenay, Varennes-Saint-Sauveur, Condal...Echelle au 1/120.000Dimensions:49,5 x 85,5Techniques employées: Lithographie.Caractéristiques géographiques: Limites de départements, forêts, bois, routes, chemins, voies ferrées, fleuve, rivières, ruisseaux, relief...Quelques rivières indiquées sur la carte (à signaler): L' Ain, La Reyssouze, La Veyle, Le Suran, Sâne Morte, Sâne Vive...Quelques ruisseaux indiqués sur la carte (à signaler): Le ruisseau Virollet, le ruisseau Porcelet, le ruisseau Le Jugnon, le ruisseau Berthelet...Quelques châteaux indiqués sur la carte (à signaler): Le château du Breuil, le château de Sûre, le château Garnier, le château Montbrillant ou Montbriand, le château de la Teyssonnière, le château de Rivoire, le château de Chiloup, le château de Ruffieu, le château de Villieu, le château de Loyat, le château de Montribloud, le château de Coligny... Observations: Sur cette carte figure une rose des vents avec une flèche indiquant le nord magnétique - On trouve aussi une légende des signes conventionnels - Cette carte est composée de 2 planches - La cote comprend 5 exemplaires. (1870)
  • 100 Fi 255 - "Carte de la France dressée par ordre du Ministre de l'Intérieur - En ce qui concerne l'Ain, par Mrs Genevrière et Chessel, agents-voyers en chef..." - Carte d'une partie du Département de l'Ain concernant les circonscriptions de la Préfecture de Bourg-en-Bresse (feuille XXII-24) et de la Sous-Préfecture de Nantua (feuille XXIII-24) - Département de l'Ain - Secteur de Pont-de-Veyle, Biziat, Thoissey, Neuville-les-Dames, Châtillon-sur-Chalaronne, Chaneins, Sandrans, Villeneuve, Bouligneux, Châtenay, Certines, Pont-d'Ain, Izenave, Hotonnes, Billat, Châtillon-en-Michaille, Champfromier, Bélignat, Bolozon, Meillonnas, Bourg-en-Bresse, Vonnas... Département de la Haute-Savoie -Secteur de Saint-Germain, Franclens, Challonges...Echelle au 1/100.000Dimensions: 89 x 41,7Techniques employées: Rehauts de couleur - Imprimé.Caractéristiques géographiques: Limites de départements, de cantons et communes, terres, forêts, bois, routes, chemins, voies ferrées, fleuve, rivières, ruisseaux, lacs, étangs, relief...Quelques rivières indiquées sur la carte (à signaler): La Chalaronne, La Reyssouze, La Veyle, L' Ain, Le Suran, L'Albarine, La Semine, Le Renom, L'oignin, Le Menthon...Quelques ruisseaux indiqués sur la carte (à signaler): Le ruisseau Les Echudes, le ruisseau Avanon, le ruisseau Le Jugnon, le ruisseau La Leschère, le ruisseau Vaud, le ruisseau Felon, le ruisseau l'Ange, le ruisseau Borreyette, le ruisseau Borrey ou Bourrey...Quelques moulins indiqués sur la carte (à signaler): Le moulin de Saint-Julien, le moulin des Vernes, le moulin Pra, le moulin Gaillard, le moulin Neuf, le moulin Blanc, le moulin Grand, le moulin du Geai, le moulin des Vavres, le moulin de Champagne, le moulin Burel, le moulin des Baisses, le moulin de La Cras ou Craz, le moulin de Merlet, le moulin du Pontet, le moulin du Pré des Saules, le moulin de Maillat, le moulin du Marbret ou Marbrey, le moulin Enversein, le moulin de La Touvière... Quelques châteaux indiqués sur la carte (à signaler): Le château de Chaneins, le château de Béreins, le château de Perrex, le château La Falconnière, le château de Béost, le château La Tour, le château Montplaisant, le château Rivoire, le château de Pommier, le château de Chiloup, le château de Grillerin, le château de Poncin, le château de Pont-d'Ain, le château de Bohas, le château de Richemont...Observations: Sur cette carte figure une légende des signes conventionnels - Elle est composée de 2 planches en une seule. (1897)
  • 100 Fi 256 - "Carte de la France dressée par ordre du Ministre de l'Intérieur - En ce qui concerne l'Ain, par Mrs Genevrière et Chessel, agents-voyers en chef..." - Carte d'une partie du Département de l'Ain concernant les circonscriptions de la Préfecture de Bourg-en-Bresse (feuille XXII-24) et de la Sous-Préfecture de Nantua (feuille XXIII-24) - Département de l'Ain - Secteur de Biziat, Neuville-les-Dames, Châtillon-sur-Chalaronne, Chaneins, Sandrans, Villeneuve, Bouligneux, Châtenay, Certines, Pont-d'Ain, Izenave, Hotonnes, Billat, Châtillon-en-Michaille, Champfromier, Bélignat, Bolozon, Meillonnas, Bourg-en-Bresse, Vonnas... Département de la Haute-Savoie -Secteur de Saint-Germain, Franclens, Challonges...Echelle au 1/100.000Dimensions: 85 x 29,5Techniques employées: Rehauts de couleur - Imprimé.Caractéristiques géographiques: Limites de départements, de cantons et communes, terres, forêts, bois, routes, chemins, voies ferrées, fleuve, rivières, ruisseaux, lacs, étangs, relief...Quelques rivières indiquées sur la carte (à signaler): La Chalaronne, La Reyssouze, La Veyle, L' Ain, Le Suran, L'Albarine, La Semine, Le Renom, L'oignin, Le Menthon...Quelques ruisseaux indiqués sur la carte (à signaler): Le ruisseau Les Echudes, le ruisseau Avanon, le ruisseau Le Jugnon, le ruisseau La Leschère, le ruisseau Vaud, le ruisseau Felon, le ruisseau l'Ange, le ruisseau Borreyette, le ruisseau Borrey ou Bourrey...Quelques moulins indiqués sur la carte (à signaler): Le moulin de Saint-Julien, le moulin des Vernes, le moulin Pra, le moulin Gaillard, le moulin Neuf, le moulin Blanc, le moulin Grand, le moulin du Geai, le moulin des Vavres, le moulin de Champagne, le moulin Burel, le moulin des Baisses, le moulin de Merlet, le moulin du Pontet, le moulin du Pré des Saules, le moulin de Maillat, le moulin du Marbret ou Marbrey, le moulin Enversein, le moulin de La Touvière... Quelques châteaux indiqués sur la carte (à signaler): Le château de Chaneins, le château de Bérein, le château de Perrex, le château La Falconnière, le château de Béost, le château La Tour, le château de Montplaisant, le château Rivoire, le château de Pommier, le château de Chiloup, le château de Grillerin, le château de Poncin, le château de Pont-d'Ain, le château de Bohas, le château de Richemont...Observations: Cette carte est composée de 2 planches en une seule. (1897)
  • 100 Fi 1026 - Carte touristique de la Dombes - Secteur dombiste de Saint-Paul-de-Varax, Condeissiat, Mézériat, Vonnas, Sulignat, Garnerans, Mogneneins, Montmerle-sur-Saône, Fareins, Trévoux, Saint-André-de-Corcy, Saint-Maurice-de-Beynost, Montluel, Saint-Maurice-de-Gourdans, Meximieux, Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Villars-les-Dombes..., et compris autour de l'A 42, de l'A 46, de la D 933, de la D 936, de la N 83, de la N 84... Echelle au 1/Dimensions: 98 x 68,5Techniques employées: Imprimé. Carctéristiques géographiques: Limites de la Dombes, auroroutes, routes, chemins, voies ferrées, rivières, ruisseaux, étangs...Quelques rivières indiquées sur la carte (à signaler): L'Ain, La Saône, La Veyle, La Toison, Le Longevent, Le Renom, La Chalaronne, Le Moignans, La Sereine, L'Irance...Quelques ruisseaux indiqués sur la carte (à signaler): Le ruisseau la Calonne, le ruisseau La Mâtre, le ruisseau Le Formans, le ruisseau L'Avanon, le ruisseau Le Cotey, le ruisseau Le Vieux-Jonc...Quelques étangs indiqués sur la carte (à signaler): L'étang de Chassagne, des Vavres, du Gourd, Balancet ou Balancey, de Birieux, Chapelier...Observations: Sur cette carte les limites de la Dombes sont tracées en jaune - Cette cote comprend 4 exemplaires. ([vers 2005])
  • 100 Fi 576 - Plan de deux projets d'une route de Châtillon-les-Dombes (Châtillon-sur-Chalaronne) à Chalamont [...] / Céard ; Département de l'Ain. (1792) Archives publiques/Archives publiques
• Fonds Lanaud
  • 12 Fi 389 - Les halles et l'église de Châtillon-sur-Chalaronne (28 mars 1954)
  • 12 Fi 1251 - Les halles et l'église de Châtillon-sur-Chalaronne (février 1959-février 1960)
• Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne
  • 138 J 36 - Curty (1846-1892)
  • 138 J 38 - Desfarges (1823-1914)
  • 138 J 51 - Lapierre dit Renaud (1825-1837)
  • 138 J 52 - Lombard (1850-1890)
  • 138 J 55 - Merlino (1842-1856)
  • 138 J 57 - Murillon (1843-1869)
  • 138 J 58 - Odon (1855-1866)
  • 138 J 65 - Rol (1871-1931)
  • 138 J 69 - Venet (1708-1893)
  • 138 J 70 - Vernay (1788-1867)
  • 138 J 76 - Période 1850-1869 (1850-1869)
  • 138 J 77 - Période 1870-1879 (1870-1879)
  • 138 J 79 - Période 1900-1921 (1900-1921)
• Fonds Henri Barthoux
  • 154 J 19 - Châtillon-sur-Chalaronne. ([1980]-[2010])
• Fonds Marcel Juilléron
  • 160 J 366 - Châtillon-sur-Chalaronne (1927-1980)
• Clergé catholique séculier
  • 1 V 33 - Lettres de A à F. (1790-1901)
• Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
  • 1 Y 219 - A-F (an VIII-1906)
  • 1 Y 222 - Champagne à Coligny (1848-1871)
  • 1 Y 230 - Calcul des journées de détention des militaires à la charge de l'Etat (1857-1867)
  • 1 Y 231 - Personnel, traitement (1866-1869)
• Fonds Philibert Le Duc
  • 2 J 3 - Familles Guichenon, La Cley, Giract, etc. (1560-1739)
  • 2 J 7 - Thomas Riboud, avocat en Parlement, père de Jean-Bernard Riboud l'élu (1730-1787)
  • 2 J 16 - Registre factice de pièces imprimées, constitué par Jean Bernard Riboud élu (1786)
• Dossiers d'administration communale 
  • 2 O 1159-1178 - Châtillon-sur-Chalaronne (an VII-1941)
  • 2 O 1159 - Administration générale, plaintes contre la gestion du maire. (1806)
  • 2 O 1160 - Affaires militaires. (1832-1933)
  • 2 O 1161 - Police. (1812-1909)
  • 2 O 1162 - Personnel. (1810-1933)
  • 2 O 1163 - Comptabilité. (1807-1936)
  • 2 O 1164-1171 - Bâtiments communaux (an VII-1940)
  • 2 O 1164-1167 - Bâtiments civils (an VII-1940)
  • 2 O 1164 - Mairie ; Justice de paix et collège ; Hôtel de ville. (1815-1930)
  • 2 O 1165 - Bâtiments ; Logement de justice de paix ; Poids public et bureau de pesage ; Pont à bascule ; Abattoirs ; Bains-douches ; Lavoirs ; Bureau de poste. (1806-1937)
  • 2 O 1166 - Place publique ; Halle ; Bâtiment donnant sur la halle ; Abri pour le marché à grains. (1873-1940)
  • 2 O 1167 - Prisons ; Hippodrome ; Ecurie Favre ; Ecurie Baize ; Locaux à usage d'écurie et de remise ; Immeuble à usage de commerce ; Immeuble Bellevue. (an VII-1939)
  • 2 O 1168 - Bâtiments religieux. (1824-1937)
  • 2 O 1169-1171 - Bâtiments d'enseignement (1875-1936)
  • 2 O 1169 - Ecole primaire et école primaire supérieure de garçons. (1875-1902)
  • 2 O 1170 - Ecole supérieure de garçons, école de garçons,. (1907-1936)
  • 2 O 1171 - Ecole de filles ; Ecole supérieure de filles ; Ecole élémentaire de garçons et école maternelle. (1899-1926)
  • 2 O 1172-1173 - Bien communaux (1809-1933)
  • 2 O 1172 - Terrain vague, terrain, mitoyenneté d'un mur, puits, étangs. (1809-1930)
  • 2 O 1173 - Cimetière, concessions. (1841-1933)
  • 2 O 1174-1175 - Travaux publics (1872-1941)
  • 2 O 1174 - Egouts, adduction d'eau potable. (1901-1939)
  • 2 O 1175 - Réseaux eau, énergie électrique, chemin de fer ; Aménagement cours d'eau. (1872-1941)
  • 2 O 1176 - Cultes, traitement du chapelain de Clémenciat. (1852-1858)
  • 2 O 1177 - Assistance, distribution d'un prix de vertu aux enfants pauvres. (1920-1924)
  • 2 O 1178 - Enseignement et sport. (1828-1915)
• Organisation et police du culte catholique
  • 2 V 14 - Ce - Ch. (an X-1872)
  • 2 V 37 - Enlèvement des emblèmes religieux des écoles et des édifices judiciaires. (1904)
• Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie
  • 3 E 11876 - BLANCHARD Antoine, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1635-1640)
  • 3 E 11876 - Minutes (2 janvier 1635-22 avril 1640)
  • 3 E 11855-11864 - COMMERSON Georges-Marie, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1727-1750)
  • 3 E 11855-11864 - Minutes (1727-1750)
  • 3 E 11855 - 1er avril 1727-1728 (1er avril 1727-1728)
  • 3 E 11856 - 1731 (1731)
  • 3 E 11857 - 1732-1733 (1732-1733)
  • 3 E 11858 - 1734 (1734)
  • 3 E 11859 - 1735 (1735)
  • 3 E 11860 - 1736-1737 (1736-1737)
  • 3 E 11861 - 1740-1741 (1740-1741)
  • 3 E 11862 - 1742-1745 (1742-1745)
  • 3 E 11863 - 1746-1747 (1746-1747)
  • 3 E 11864 - 1748-18 novembre 1750 (1748-18 novembre 1750)
• Versement de Maître Jacques GABET, notaire à Saint-Trivier-sur-Moignans
  • 3 E 16296 - BESSON Pierre Catherine, notaire à Chatillon-sur-Chalaronne (1771-1772)
  • 3 E 16296 - Actes pour la baronnie de Saint-trivier (25 août 1771-26 juin 1772)
• Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
  • 3 E 23423-23424 - GUICHENON Pierre, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1597-1609)
  • 3 E 23423-23424 - Minutes (1597-1609)
  • 3 E 23423 - 6-18 janvier 1597 (6-18 janvier 1597)
  • 3 E 23424 - 1609 (1609)
  • 3 E 23459-23509 - BESSON Philippe, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1611-1663)
  • 3 E 23459-23509 - Minutes (1611-1663)
  • 3 E 23459 - 1611 (1611)
  • 3 E 23460 - 1612-20 décembre 1613 (1612-20 décembre 1613)
  • 3 E 23461 - 26 décembre 1613-1614 (26 décembre 1613-1614)
  • 3 E 23462 - janvier-26 mai 1615 (janvier-26 mai 1615)
  • 3 E 23463 - 1616-1617 (1616-1617)
  • 3 E 23464 - 1618 (1618)
  • 3 E 23465 - 1619 (1619)
  • 3 E 23466 - 26 janvier 1619-21 mai 1622 (26 janvier 1619-21 mai 1622)
  • 3 E 23467 - 1620 (1620)
  • 3 E 23468 - 1621 (1621)
  • 3 E 23469 - 1622 (1622)
  • 3 E 23470 - 1623 (1623)
  • 3 E 23471 - 1624 (1624)
  • 3 E 23472 - 1625 (1625)
  • 3 E 23473 - janvier-28 novembre 1626 (janvier-28 novembre 1626)
  • 3 E 23474 - 1627 (1627)
  • 3 E 23475 - 1628 (1628)
  • 3 E 23476 - 1629 (1629)
  • 3 E 23477 - 1630 (1630)
  • 3 E 23478 - 1631 (1631)
  • 3 E 23479 - 1632 (1632)
  • 3 E 23480 - 1633 (1633)
  • 3 E 23481 - 1634 (1634)
  • 3 E 23482 - 1635 (1635)
  • 3 E 23483 - 1636 (1636)
  • 3 E 23484 - 1637 (1637)
  • 3 E 23485 - 1638 (1638)
  • 3 E 23486 - 1639 (1639)
  • 3 E 23487 - 1640 (1640)
  • 3 E 23488 - 1641 (1641)
  • 3 E 23489 - 1642 (1642)
  • 3 E 23490 - 1643 (1643)
  • 3 E 23491 - 1644 (1644)
  • 3 E 23492 - 1645 (1645)
  • 3 E 23493 - 1646 (1646)
  • 3 E 23494 - 1647 (1647)
  • 3 E 23495 - 1648 (1648)
  • 3 E 23496 - 1649 (1649)
  • 3 E 23497 - 1650 (1650)
  • 3 E 23498 - 1651 (1651)
  • 3 E 23499 - 1652 (1652)
  • 3 E 23500 - 1653 (1653)
  • 3 E 23501 - 1654 (1654)
  • 3 E 23502 - 1655 (1655)
  • 3 E 23503 - 1656 (1656)
  • 3 E 23504 - 1657 (1657)
  • 3 E 23505 - 1658 (1658)
  • 3 E 23506 - 1659 (1659)
  • 3 E 23507 - 1660 (1660)
  • 3 E 23508 - 1661 (1661)
  • 3 E 23509 - 1662-18 novembre 1663 (1662-18 novembre 1663)
  • 3 E 23510-23518 - COLLET Pierre, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1622-1651)
  • 3 E 23510-23518 - Minutes (1622-1651)
  • 3 E 23510 - 18 avril 1622-1624 (18 avril 1622-1624)
  • 3 E 23511 - 1625-1626 (1625-1626)
  • 3 E 23512 - 1627-1628 (1627-1628)
  • 3 E 23513 - 1629-1630 (1629-1630)
  • 3 E 23514 - 1622-1633 (1622-1633) 2013/Début en mauvais état.
  • 3 E 23515 - 1634-1636 (1634-1636) 2013/Début en mauvais état.
  • 3 E 23516 - 1637-1645 (1637-1645) 2013/Début en mauvais état.
  • 3 E 23517 - Minutes pour les Ursulines. (1639-1649) 2013/Début en mauvais état.
  • 3 E 23518 - 1645-1651 (1645-1651) 2013/Début en mauvais état.
  • 3 E 23538-23542 - BLANCHARD Antoine, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1625-1632)
  • 3 E 23538-23542 - Minutes (1625-1632)
  • 3 E 23538 - 2 août-20 septembre 1625 (2 août-20 septembre 1625)
  • 3 E 23539 - 15 septembre-2 novembre 1626 (15 septembre-2 novembre 1626)
  • 3 E 23540 - 1629 (1629)
  • 3 E 23541 - 2 mars-14 octobre 1630 (2 mars-14 octobre 1630)
  • 3 E 23542 - 23 janvier-11 mars 1632 (23 janvier-11 mars 1632)
  • 3 E 23543-23546 - BERTHAUD Claude, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1638-1644)
  • 3 E 23543-23546 - Minutes (1638-1644)
  • 3 E 23543 - 22 février 1638-1639 (22 février 1638-1639)
  • 3 E 23544 - 7 janvier 1640-15 décembre 1641 (7 janvier 1640-15 décembre 1641)
  • 3 E 23545 - 1642-1643 (1642-1643)
  • 3 E 23546 - 3 juin-9 novembre 1644 (3 juin-9 novembre 1644)
  • 3 E 23547-23574 - NUGOZ Antoine (père), notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1641-1673)
  • 3 E 23547 - Répertoire des principaux actes (2 mai 1641-août 1673)
  • 3 E 23548-23574 - Minutes (1641-1673)
  • 3 E 23548 - 2 mai-décembre 1641 (2 mai-décembre 1641)
  • 3 E 23549 - 1642 (1642)
  • 3 E 23550 - 1643 (1643)
  • 3 E 23551 - 1644 (1644)
  • 3 E 23552 - 1645 (1645)
  • 3 E 23553 - 1646 (1646)
  • 3 E 23554 - 1647 (1647)
  • 3 E 23555 - 1648 (1648)
  • 3 E 23556 - 1649 (1649)
  • 3 E 23557 - 1650 (1650)
  • 3 E 23558 - 1651 (1651)
  • 3 E 23559 - 1652 (1652)
  • 3 E 23560 - 1653 (1653)
  • 3 E 23561 - 1654 (1654)
  • 3 E 23562 - 23 mai-décembre 1655 (23 mai-décembre 1655)
  • 3 E 23563 - 1658-1659 (1658-1659)
  • 3 E 23564 - janvier-22 avril 1660 (janvier-22 avril 1660)
  • 3 E 23565 - 1661 (1661)
  • 3 E 23566 - 1662 (1662)
  • 3 E 23567 - 1663 (1663)
  • 3 E 23568 - 1664 (1664)
  • 3 E 23569 - 1665 (1665)
  • 3 E 23570 - 1666 (1666)
  • 3 E 23571 - 18 juin-décembre 1667 (18 juin-décembre 1667)
  • 3 E 23572 - janvier-16 novembre 1668 (janvier-16 novembre 1668)
  • 3 E 23573 - 1669 (1669)
  • 3 E 23574 - 1670-15 août 1673 (1670-15 août 1673)
  • 3 E 23575-23598 - BESSON Pierre, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1651-1681)
  • 3 E 23575-23597 - Minutes pour la Bresse (1651-1681)
  • 3 E 23575 - 1er avril 1651-1652 (1er avril 1651-1652)
  • 3 E 23576 - 1653 (1653)
  • 3 E 23577 - 1654-1655 (1654-1655)
  • 3 E 23578 - 1656 (1656)
  • 3 E 23579 - 1657 (1657)
  • 3 E 23580 - 1658 (1658)
  • 3 E 23581 - 1659 (1659)
  • 3 E 23582 - 1660 (1660)
  • 3 E 23583 - 1661 (1661)
  • 3 E 23584 - 1662 (1662)
  • 3 E 23585 - 1663 (1663)
  • 3 E 23586 - 1664 (1664)
  • 3 E 23587 - 1665 (1665)
  • 3 E 23588 - 1666 (1666)
  • 3 E 23589 - 1667 (1667)
  • 3 E 23590 - 1668 (1668)
  • 3 E 23591 - 1669 (1669)
  • 3 E 23592 - 1670 (1670)
  • 3 E 23593 - 1671 (1671)
  • 3 E 23594 - 1672 (1672)
  • 3 E 23595 - 1673-1674 (1673-1674)
  • 3 E 23596 - 1675-1676 (1675-1676)
  • 3 E 23597 - 1677-3 mai 1681 (1677-3 mai 1681)
  • 3 E 23598 - Minutes pour la Dombes (1655-1673)
  • 3 E 23600-23606 - COLLET Jean, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1658-1668)
  • 3 E 23600-23606 - Minutes (1658-1668)
  • 3 E 23600 - 26 octobre 1658-3 février 1660 (26 octobre 1658-3 février 1660)
  • 3 E 23601 - 3 février 1661-12 juillet 1665 (3 février 1661-12 juillet 1665)
  • 3 E 23602 - 1662 (1662)
  • 3 E 23603 - 1663 (1663)
  • 3 E 23604 - 1664 (1664)
  • 3 E 23605 - 1665-1666 (1665-1666)
  • 3 E 23606 - 1667-24 août 1668 (1667-24 août 1668)
  • 3 E 23609-23610 - CUIDARD Philippe, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1664-1681)
  • 3 E 23609-23610 - Minutes (1664-1681)
  • 3 E 23609 - Testaments, mariages, donations (1664-1681)
  • 3 E 23610 - 2 février-21 septembre 1664, 13-31 décembre 1665, 1667-1678 (1664-1678)
  • 3 E 23618-23627 - LEMY Antoine, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (fin XVIIe siècle)
  • 3 E 23618 - Répertoire (fin XVIIe siècle)
  • 3 E 23619-23627 - Minutes (1669-1687)
  • 3 E 23619 - 1669 (1669)
  • 3 E 23620 - janvier-5 novembre 1670 (janvier-5 novembre 1670)
  • 3 E 23621 - 18 janvier-22 novembre 1671 (18 janvier-22 novembre 1671)
  • 3 E 23622 - 1672-1674 (1672-1674)
  • 3 E 23623 - 1675-22 novembre 1677 (1675-22 novembre 1677)
  • 3 E 23624 - 1678-1679 (1678-1679)
  • 3 E 23625 - 1680-1682 (1680-1682)
  • 3 E 23626 - 1683-1684 (1683-1684)
  • 3 E 23627 - 1685-21 mai 1687 (1685-21 mai 1687)
  • 3 E 23639-23640 - GOYFON Antoine, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1676-1677)
  • 3 E 23639-23640 - Minutes (1676-1677)
  • 3 E 23639 - 1676 (1676)
  • 3 E 23640 - 1677 (1677)
  • 3 E 23642-23646 - GORRAD Eléazard, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1680-1685)