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Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne

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Présentation des notices

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    • 138 J 36 - Curty (1846-1892)
      Présentation du contenu :
      • Vente par Jean Baptiste Cuillerat et Jeanne Dupras, propriétaires à Bramont, commune de Châtillon-sur-Chalaronne, à Claude François et Jacques Curty, frères, propriétaires au même lieu, d'un ensemble d'immeubles à Bramont et la moitié d'une terre dite du Viard, à Sandrans (1846).
      • Partage entre François et Jacques Curty, frères, notamment sur les immeubles provenant de la succession de Claude François Curty et de Claudine Granger, leurs père et mère (1848).
      • Bail à ferme par Jacques Curty, propriétaire à Bramont, commune de Châtillon-sur-Chalaronne, à François Cotton, tuilier au même lieu, d'un pré dit de la Rivière, au lieu-dit du Pontet à Châtillon-sur-Chalaronne (1875).
      • Obligation de Jacques Curty, au profit de Claude François Curty, son neveu (1883).
      • Reçus sur le compte d'un nommé Curty (1883-1884).
      • Certificats d'inscriptions hypothécaires, contre Claude Curty, Claude François Curty et Marie Desplanches, cultivateurs à Châtillon-sur-Chalaronne, au profit de Françoise Goiffon, cultivatrice à L'Abergement-Clémencia, Joseph Mittleur, chef d'agence à Belfort, Louis Fontanel, propriétaire à Châtillon-sur-Chalaronne, Benoît Morellet, propriétaire au même lieu, Jeanne Fenil, épouse de Joseph Chevrolat, Eugène Servier, menuisier à Châtillon-sur-Chalaronne, Benoît Morel, maréchal-ferrant au même lieu, Louis Tourland, ancien maire de Sandrans (1883-1884).
      • Certificat de non-inscription contre Pierre Tondut, hongreur à Saint-André-de-Corcy, grevant une terre à Bramont, commune de Châtillon-sur-Chalaronne, vendue à Marie Verchère, veuve de Jacques Curty, rentière à Châtillon (1892).
      • Extrait de partage de la terre de Bramont entre les héritiers Tondu, passé devant Me Gay, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (s.d.).