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Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne

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Présentation des notices

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    • 138 J 77 - Période 1870-1879 (1870-1879)
      Présentation du contenu :
      • Transport, par Catherine Pélagaud, séparée de Jean Philippe Blanc, confiseur à Lyon, à Jean François Schmoutz, rentier à Montmerle-sur-Saône, d'une somme due à la succession de François Schmoutz par Antoine Chapiron, fermier à L'Abergement-Clémencia (1870).
      • Bail d'un pré à Romans par les héritiers Cerisier à Benoît Chaffangeon et Claude Ramel, entrepreneurs à Villars-les-Dombes (1870).
      • Signification à Joseph Perret dit Magnon, fermier à Saint-Julien-sur-Veyle, à la requête de Louis Perret dit Magnon, domestique à Sulignat (1870).
      • Instance opposant François Beroud, propriétaire à Saint-Trivier-sur-Moignans, à Jean Matoud, propriétaire à Châtillon-sur-Chalaronne, sur le fermage d'une terre sise à La Massonnière, à Relevant (1870-1871).
      • Affermage par Marie Ernest Vaulpré, propriétaire au Plantay, à Jean Sautier et Etiennette Bonnamant, d'un domaine dit du Logis, sur la commune du Plantay (1871).
      • Baux, par Louis Edme Moreau, négociant à Belleville-sur-Saône, à Joseph Rognard, pour une terre dite La Chevillarde, à Relevant, à Joseph Raphanel, pour une terre dans l'étang Lacroix, à Relevant, à Antoine Guillermet, pour un pré au lieu de la Patte, à Saint-Trivier-sur-Moignans (1871).
      • Obligation par Antoine Humbert et Victorine Ronger, cultivateurs au Petit Chamaudry, à L'Abergement-Clémencia, au profit de Joséphine Fourchet, rentière à Châtillon-sur-Chalaronne, comprenant l'hypothèque d'un pré dit du Grand Champ Collet, à Fleurieux (1871).
      • Affectation hypothécaire de biens à L'Abergement-Clémencia, par François Humbert et Marie Mouroux, propriétaires à Saint-André-le-Bouchoux, au profit d'Antoine Humbert (1871).
      • Contrat de mariage entre Joseph Antoine Paubel, cultivateur à Baneins, fils de Joseph Paubel et de Benoîte Montbarbon, et Marie Gaillardon, domestique à Vonnas, fille de Benoît Gaillardon et de Jeanne Lalouette (1871).
      • Bail d'une maison sise Grande Rue à Châtillon-sur-Chalaronne, par Benoît Charvet, pâtissier et confiseur à Lyon, à Benoît Perraud, exerçant la même profession à Châtillon (1871).
      • Bail d'une maison au grand faubourg de Châtillon-sur-Chalaronne, par François Monnier, aubergiste et fabricant d'huile, à Antoine Thomasson, cultivateur à Saint-Trivier-sur-Moignans (1871).
      • Etat des lieux du moulin dit En Champagne, commune de Vonnas, entre M. Lapierre, propriétaire à Saint-Georges-sur-Renon, et M. Ecochard, fermier du moulin (1872).
      • Contrat de mariage par Jean Marie Meunier, cultivateur à Romans, fils de Pierre Meunier et de Marie Françoise Jantelet, et Suzanne Cormorèche veuve Dumont, cultivatrice à Bouligneux, fille de Benoît Cormorèche et d'Etiennette Genillon (1872).
      • Apurement de compte de tutelle entre Antoine Thomasson père et Antoine Thomasson fils, habitants de Saint-Trivier-sur-Moignans (1872).
      • Obligation au profit de Joséphine Janin, veuve d'Etienne Richonnier, à Condeissiat, contre Benoît Guichard et Marguerite Olivier, propriétaires à Neuville-les-Dames (1879).
      • Transport par Jean François Passot, propriétaire à Saint-Georges-de-Reneins, à Léon Villier, d'une somme de 1000 francs sur la vente, à Benoît Poncet, d'une terre dite Aux Collonges, à Sulignat (1873).
      • Affermage par François Dumoulin, à Antoine Desplanche, habitants de Châtillon-sur-Chalaronne, d'appartements dans un bâtiment du domaine Monthieux et de la verchère du Suel (1875).
      • Bulletin de cession de terrain, par Jacques Curty, habitant du hameau de Bramont, à la compagnie du chemin de fer de Marlieux à Châtillon-les-Dombes (1876).
      • Instance entre Benoît Coquillat, propriétaire à Neuville-les-Dames, et Philibert Berthelier, menuisier au même lieu, et Marie Anne Manigad, son épouse (1876).
      • Livret militaire de Claude Michel Vavrille, domicilié à Vonnas (1876).
      • Vente par Pierre Favre, propriétaire à Châtillon-sur-Chalaronne, à Joseph Bessard, propriétaire à Saint-André-le-Bouchoux, d'une partie du domaine Bridoux, à Romans (1877).
      • Lettres au notaire Gay sur un nommé Baillet, fermier du domaine du Soleil (1878).
      • Obligation et quittance entre Claude Félix Marius Pilat, propriétaire à Châtillon-sur-Chalaronne et Jean Marie Guerry, propriétaire à Vonnas (1878, 1882).
      • Etat descriptif du domaine du Soleil, à Saint-André-le-Bouchoux, entre Jean Baptiste Léopold Germain, propriétaire à Fleurie, et les époux Eugène Baillet et Josephte Churlet, cultivateurs du domaine (1878).
      • Inscription hypothécaire et certificats de radiation concernant Joseph Bonnetin, limonadier à Lyon, et Etienne Bonnetin, curé de Lacoux, Vésines et Saint-Trivier-de-Courtes (1878).
      • Obligation par Benoît Jouard, cultivateur à Saint-Germain-sur-Renon, au profit de Jean Béjoin, cultivateur à Condeissiat (1879).