Présentation du fonds

Auteurs : par Jean-Charles   par Jean-Charles Mercier, sous la direction d'Anne Gérardot, directrice des Archives départementales de l'Ain, et Jérôme Dupasquier	Dates extrêmes : 1652-1857
Année de publication : 2021	Nombre d'éléments : 16
Cotes extrêmes : 17 J 1-16	Métrage linéaire : 0,40

• Présentation du contenu

  Documents comptables de gestion patrimoniale.

• Mode de classement

  Classement par types de documents. Les pièces isolées extraites des registres ont été regroupées à l'article 17 J 16.

• Modalités d'accès

  L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

• Lieux

  Montbrian, château de (Messimy, Ain, France)