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Les archives présentées ici semblent constituer quelques fragments du fonds de la famille de Marron, à l'origine de la célèbre faïencerie implantée à Meillonnas en 1759. Les expéditions produites à partir des minutes du notaire Morard semblent également avoir été collectées à Meillonnas. Le reste des documents comprend essentiellement des copies d'actes ou de pièces de procédure touchant le secteur bressan et plus particulièrement le canton de Pont-de-Vaux. Un dernier article comprend quelques brouillons ou notes prises dans le cadre de recherches historiques.
Lors du don effectué en 1986, les archives ont été conditionnées en liasses puis en boites, sans classement particulier. Le caractère hétéroclite du présent fonds, limitant considérablement les options de classement, n'a permis le regroupement que de deux unités, à savoir les archives touchant ...
Lors du don effectué en 1986, les archives ont été conditionnées en liasses puis en boites, sans classement particulier. Le caractère hétéroclite du présent fonds, limitant considérablement les options de classement, n'a permis le regroupement que de deux unités, à savoir les archives touchant Neuville-sur-Ain et celles provenant de l'étude Morard. Les autres documents, détenus à l'origine comme des pièces de collection, ont été ordonnés de manière chronologique.
A noter que le classement de 2016 a été l'occasion de retirer plusieurs cahiers constituant les minutes du notaire Drunet, à Villereversure, pour la période 1606-1614, en vue de leur intégration dans la sous-série 3 E. Douze pièces ne concernant sur aucun point le département de l'Ain ont également été retirées afin d'être transmises aux Archives départementales de la Loire et du Rhône.
L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.
L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.
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