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Fonds de la famille Romans-Ferrari

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Les propriétaires du château de Romans au fil des siècles Des origines à la famille de Varax Les sources relatives à l'origine de la seigneurie de Romans sont rares et incertaines. Selon Samuel Guichenon, le doyenné de Romans  ...  

  • Mode de classement

    La première mention des archives du château de Romans, loin d'être réjouissante, remonte au milieu du XVe siècle où l'on apprend qu'une partie des titres a été détruite durant les incendies de 1440 et 1460. En 1690, un inventaire mentionnait la présence de 116 documents, essentiellement des  ...  

  • Sources complémentaires internes

    Le présent état fait uniquement apparaître les sources complémentaires concernant la famille de Romans-Ferrari. L'état des sources complémentaires touchant les familles de Varax, de Ponceton et de Lyobard ainsi que les archives relatives aux communautés d'habitants est conservé à la bibliothèque des Archives départementales de l'Ain, sous la cote BIB C 975.

    Série B : Cours et juridictions

    1 B 1030 Réception de Louis Morel comme juge des terres de Châtillon, Romans et Baneins (1733).

    1 B 1066 Enregistrement des provisions de lieutenant du Roi dans les provinces de Bresse, Bugey, Valromey et Gex, pour Etienne Lambert de Ferrari, comte de Romans (1752).

    1 B 1083 Enquête et contre-enquête pour Jacques d'Andelin, contre M. de Romans, de Châtillon (1761).

    1 B 1092 Requête pour enregistrement de lettres patentes et arrêts d'enregistrement pour Etienne Lambert de Ferrari, comte de Romans (1765).

    1 B 1098 Réception de juge de Romans pour M. Romain Chevrier (1768).

    1 B 1099 Nomination d'experts pour le comte de Romans contre César Grandjean (1768).

    1 B 1100 Rapport d'expert pour le comte de Romans contre César Grandjean (1769).

    1 B 1102 Procès verbal d'enquête pour le sieur Ferrari de Romans contre les héritiers Ponceton (1770).

    1 B 1110 Nomination d'experts et rapport pour M. de Romans contre Guillaume Dalloz (1774).

    1 B 1121 Dépôt de terriers pour M. le comte de Romans contre Alexis Bonnard (1778).

    4 B 676-685 Justices seigneuriales de Bresse, justice de Romans (1755-1791).

    46 B 179-191 Justices seigneuriales de Dombes, justice du Châtelard (1692-1790).

    46 B 295-297 Justices seigneuriales de Dombes, justice de Saint-Georges-sur-Renon (1730-1790).

    Sous-série 3 E : Minutes notariales

    3 E 2399 Acte de partage de la succession de Guillaume César de Romans-Ferrari (1837).

    3 E 20913 Testament de Guillaume François de Romans-Ferrari (1858).

    3 E 21049 Testament d'Hippolyte Ernest de Romans-Ferrari (1896).

    3 E 23093 Acquisition d'une maison à Bourg-en-Bresse par Charles Louis de Romans-Ferrari (1837).

    3 E 23927 Procuration de Guillaume César de Ferrari à Charles Gabriel Leclerc pour le représenter au mariage de sa fille (17 brumaire an XIV).

    3 E 24023-24035 Minutes de maître Joseph Melchior Brechet, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1844-1855). La consultation rapide de certaines liasses laisse apparaître plusieurs actes concernant la famille de Romans-Ferrari (acte de partage, procurations, comptes de tutelle, baux).

    3 E 33891 Acquisition d'une maison à Varambon par Charles Louis de Romans-Ferrari (1833).

    3 E 39593-39635 Minutes de maître Joseph Etienne Blanc, notaire à Neuville-les-Dames. Plusieurs actes concernent la famille de Romans-Ferrari pour la période 1900-1913. Voir à la cote BIB C 975 pour le détail.

    Série J : Archives privées

    20 J 4 Fonds Riboud. - Provision de juge pour la terre de Saint-Paul-de-Varax donnée par Etienne de Riverieulx à Riboud l'aîné [cachet ] (1720).

    100 J Fonds Georges (en cours de classement). - Ce fonds comprend deux boites d'archives sur les titres Romans-Ferrari pour la période 1761-1861. Il conserve de nombreuses pièces concernant le procès opposant Etienne Lambert de Ferrari à Pierre Marie Jacob de La Cottière, dont plusieurs productions de titres concernant la généalogie de la famille. Il semble que ces pièces ont été confiées à M. Georges, dans les années 1830-1840, afin d'établir un arbre généalogique, également conservé dans le fonds (A noter : Lettres patentes des armoiries, titres en forme et témoignages d'une partie des auteurs qui ont traité de la famille de Ferrari, originaire de Milan).

    Les documents de travail de l'architecte concernent aussi des affaires publiques (travaux à l'église, au presbytère et à l'école de Romans) et des affaires privées (procédures, succession, transactions, travaux aux étangs). Parmi ces dernières, on notera les documents de travail ayant servi au partage de la succession de Guillaume César de Romans-Ferrari en 1836-1837. A noter enfin les nombreuses lettres rédigées par Guillaume César, Guillaume François et Charles Louis de Romans-Ferrari.

    Série L : Période révolutionnaire

    2 L 29 Délibérations du directoire du département. Le sieur Ferrari, de Romans, prétend qu'il doit être imposé non à Romans mais à Lyon ; protestation de la commune de Romans ; enquête ordonnée (24 mai 1792).

    2 L 32 Délibérations du directoire du département. Le directoire du District de Châtillon devra surveiller étroitement les personnes qui fréquentent les château de Longes, Chandé, Romans, Montfalcon et La Falconnière et y faire perquisition pour en enlever toutes armes (27 mars 1793).

    2 L 33 Délibérations du directoire du département. Guillaume Labre, ancien membre de la municipalité et du comité de surveillance de Romans, inquiété comme terroriste, est mis en liberté définitive (28 messidor an III).

    2 L 35 Délibérations du directoire du département. Dénonciation contre les menées contre-révolutionnaires de Ferrari, ci-devant seigneur de Romans et Pinet, son homme d'affaire : on a déjà saisi au château deux canons et plusieurs fusils. Rollet est chargé d'enquêter sur place et de faire arrêter le citoyen Pinet (1er brumaire an II). Enquête de sûreté générale sur les agissements contre-révolutionnaires de Pinet, agent du nommé Ferrari, ci-devant seigneur de Romans (12 brumaire an II). Frais payés à Rollet-Marat pour une expédition révolutionnaire secrète contre Pierre Pinet, agent de Ferrari dit Romans et contre La Bévière (5 frimaire an II).

    2 L 128 Délibérations du directoire du département. Réduction d'une réquisition de voiture en faveur du citoyen Ferrari, de Romans (23 ventôse an VIII).

    2 L 170 Délibérations du directoire du département. Liste supplétive d'émigrés du district de Châtillon : Ferrari, Lafond, Lamoussière, Fénelon, les trois sœurs Fénelon ex-chanoinesses, l'ex-prêtre Bugnot, de Perrex (5 germinal an II).

    2 L 172 Délibérations du directoire du département. Restitution d'une chaîne de puits à Guillaume César Ferrari (24 nivôse an IV).

    2 L 182 Délibérations du directoire du département. L'administration prend en main contre une revendication formulée par Pirard et Dubost sur des bois provenant de César Ferrari (12 brumaire an III). Mémoire de fournisseur contre l'émigré Ferrari. Prescription opposée au paiement d'un mémoire de fournisseur contre Ferrari (24 brumaire an III). Garde des bois de l'émigré Ferrari à Romans (8 nivôse an III). Ferrari, d'abord prévenu d'émigration puis rayé de la liste des émigrés, est fondé à exiger la résiliation d'un bail d'un de ses domaines passé par le district de Châtillon (25 messidor an III).

    2 L 189 Délibérations du directoire du département. Changement des gardiens du ci-devant château de Romans provenant du supplicié Ferrari (9 germinal an II). Paiement de briques et tuiles fournies à la veuve Jordan, rebelle lyonnaise, à Romans (22 floréal an II). Travaux au domaine de la Rionde à Romans, provenant de Ferrari (22 floréal an II). Frais de vente du mobilier de Ferrari (4 prairial an II). Frais de criée de la vente du mobilier de Ferrari (5 prairial an II). Salaire d'un cultivateur du rebelle Ferrari (27 frimaire an III).

    2 L 190 Délibérations du directoire du département. Restitution au sieur Garon de La Bévière de diverses cotes ouvertes aux rôles des paroisses de Fleurieux, Neuville-les-Dames et Romans (25 janvier 1791). La municipalité de Romans, ne comprenant aucun officier sachant écrire, demande à être autorisée à établir le rôle d'imposition suivant l'ancienne méthode. Le Directoire lui enjoint de se conformer à la loi nouvelle et de nommer des commissaires (16 février 1791). Ferrari, ci-devant lieutenant du Roi dans la province de Bresse, a subi un double emploi pour ses impositions et une surcharge pendant quatre années ; il n'en pourra obtenir le remboursement qu'en se pourvoyant au ministre des Finances (16 mai 1791).

    5 L 4, f° 80 Arrêté du directoire du district de Châtillon-sur-Chalaronne prononçant la levée du sequestre des biens de Guillaume César de Ferrari (an III).

    5 L 32 Surveillance des émigrés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne. Cet article comprend plusieurs mentions de Guillaume César de Ferrari pour l'enregistrement de certificats de résidence à Lyon. Voir le registre aux f° 2 r°, f° 7, et f° 9 r° et la correspondance.

    5 L 46 Inventaire de la bibliothèque du château de Romans (1791).

    Série N : Bâtiments départementaux

    4 N 51-55 Construction de l'hôtel de préfecture à Bourg-en-Bresse. Le dossier d'expropriation comprend plusieurs pièces, dont un plan, sur les propriétés des héritiers de Charles Louis de Romans-Ferrari à Bourg-en-Bresse (1853-1855).

    Série O : Affaires communales

    Cette série en cours de classement comporte un dossier pour la commune de Romans (an VIII-1933) et un autre pour la commune de Saint-André-le-Bouchoux (1821-1827).

    Sous-série 3 Q : Enregistrement

    Bureau de Châtillon-sur-Chalaronne, mutations par décès, vol. 32, f° 31 v° (20 mars 1837) : décès de Guillaume César de Romans-Ferrari.

    Bureau de Châtillon-sur-Chalaronne, mutations par décès, vol. 46, f° 61 r° (25 août 1858) : décès de Guillaume François dit Hippolyte de Romans-Ferrari.

    Bureau de Bourg-en-Bresse, mutations par décès, vol. 45, f° 50 v° et 51 r° (5 août 1850) : décès de Charles Louis de Romans-Ferrari.

    Bureau de Bourg-en-Bresse, mutations par décès, vol. 52, f° 130 v° et 131 r° (novembre 1859) : décès de Hyacinthe Victorine de Romans-Ferrari

    Bureau de Châtillon-sur-Chalaronne, mutations par décès, vol. 73, f° 51 r° (10 février 1897) : décès d'Hippolyte Ernest de Romans-Ferrari.

    Sous-série 4 Q : Hypothèques

    Bourg-en-Bresse, vol. 114, art. 419 : répertoire des formalités hypothécaires au nom de Romans-Ferrari.

    Bourg-en-Bresse, vol. 171, art. 41 : vente par Charles Louis de Romans-Ferrari à Etienne Mutin.

    Bourg-en-Bresse, vol. 188, art. 56 : vente par Pierre Jules de Romans-Ferrari à Marie Louis Félix Chevrier de Corcelles.

    Bourg-en-Bresse, vol. 277, art. 108 : expropriation des terrains appartenant à Charles Louis de Romans-Ferrari.

    Trévoux, vol. 1072, n° 80 : donation entre vifs faite par la comtesse Marie Laure de Bernard de Montessus de Rully à Jean Ernest Marie Charles de Romans-Ferrari (1901).

    Trévoux, vol. 1282, n° 28 : jugement du tribunal civil de 1ère instance du 9 juillet 1914.

    Série R : Affaires militaires

    1 R 261 Registre matricule comprenant les états de services de Jean Ernest Marie Charles de Romans-Ferrari.

    Série U : Justice

    3 U 1884 Répertoire des actes et des jugements civils du tribunal d'arrondissement de Bourg-en-Bresse. Enregistrement du jugement d'expropriation concernant Charles Louis de Romans-Ferrari du 29 août 1854 sous le n° 1521.

    3 U 2186 Désignation du jury dans l'expropriation concernant Charles Louis de Romans-Ferrari.

    4 U 450 Apposition de scellés et tutelle au décès de Charles Louis de Romans-Ferrari (1850).

    4 U 1232 Apposition de scellés au décès de Guillaume César de Romans-Ferrari (1836).

  • Sources complémentaires externes

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CÔTE-D'OR

    Relevé effectué d'après les travaux d'Humbert de Varax cités dans les orientations bibliographiques.

    B 10981 Reprise de fief et dénombrement (du 22 juin 1745) de la justice de Saint-Georges-sur-Renon par Claude César Ferrari (1729).

    B 11014 Reprise de fief de la seigneurie de Saint-Georges-sur-Renon et La Verne par Claude César Ferrari (1742).

    B 11038 Reprise de fief de la seigneurie de Saint-Georges-sur-Renon par Etienne Ferrari (1755).

    B 11044 Reprise de fief et dénombrement de la rente de La Verne et de la seigneurie de Saint-Georges-sur-Renon par Etienne Lambert de Ferrari (1758).

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE

    B 162, B 163 Bannissement de Charles Ferrari (1677).

    C 466 Confirmation de noblesse pour Aimé Charrier, seigneur de La Roche (1658).

    C 486 Lettres de naturalité en faveur de Jean-Baptiste Ferrari (1683-1685).

    C 735 Gages et offices. Liquidation de l'office de receveur provincial triennal appartenant au sieur Ferrari (1632-1776).

    C 813 Discours de Charrier de La Roche, prévôt-curé d'Ainay, président de l'assemblée du département de la ville de Lyon et Franc-Lyonnais (1787-1788).

    D 29 Propriétés du collège de la Sainte-Trinité de Lyon. Mention d'une maison, rue du Pas-Etroit, acquise par César Ferrari. Mention d'une procédure impliquant César Ferrari et Françoise d'Orset (1607-1686).

    D 263, D 264 Mentions des familles de La Frasse et Charrier de La Roche.

    E 203 Famille Borde. Mention de César Ferrari (1654-1713).

    E 304 Quittance de Marguerite Henri [épouse de Jean Ambroise de Ferrari], fille de feu noble Claude Henri, premier avocat au bailliage de Forez.

    E 367-375 Titres Charrier (1587-1710). Voir aussi les articles E 435, 453, 471, 473, 474.

    E 564 Mention de Marthe Cuzin, veuve de Jacques Dandelin, à Buenans (1784).

    E 660 Titres de la famille Demia. - Affaire touchant une somme de 3314 livres due par Porron et Ferrari, banquiers à Lyon, au profit de Démia, de Bourg (1642-1647).

    E 851 Titres de la famille Fay. - Requête présentée au parlement de Paris par Salomon Fay, marchand, bourgeois de Lyon, et par Claude Gray, bourgeois de la même ville, créanciers de César Ferrari, marchand banquier, le premier d'une somme de 21877 livres et le second de 6037 livres, tendant à faire ordonner le paiement de ces deux sommes.

    E 871 Titres de la famille Ferrari. - Transport par Pierre Boysseret, marchand et maître fileur d'or à Lyon, et Françoise Valentin, sa femme, à César Ferrari, banquier de la même ville, d'une pension de 12 livres 5 sous, due par les héritiers Magdinier. Vente passée au profit de Claude César Ferrari, écuyer, seigneur de Romans, du Bouchon et autres lieux, par Jacques Royer, marchand fabricant à Lyon, et Barthélémie Guillot, sa femme, d'un corps de logis situés à Lyon, rue Buisson [disparue lors de la construction du Palais de la Bourse], pour le prix de 46000 livres, y compris 1000 d'étrennes à la demoiselle Guillot.

    E 1128 Titres de la famille Grolier. Vente d'une rente au profit de Charles Grolier, seigneur de Belair, par Claude de La Frasse, écuyer, seigneur de Seynas.

    2 E 4 Acte de naissance de Pierre-Jules de Ferrari (1793).

    2 E 86 Acte de divorce de Guillaume César de Ferrari et de Hyacinthe Françoise de La Frasse de Seynas (11 nivôse an V).

    4 E 4637 Acte de mariage de Charles Louis de Romans-Ferrari à Saint-Romain-au-Mont-d'Or (1825).

    ARCHIVES HOSPITALIERES DU RHÔNE

    B 287 Promesse de 8000 livres passée au bureau de la Charité par messire d'Osmond, comte de Lyon, abbé de l'abbaye royale de Foix, sous le cautionnement solidaire de messire Ferrari de Villette, chanoine.

    B 409 Mention de Jacqueline Ferrari, mariée à Pierre Bugnet, docteur en médecine, bourgeois de Lyon (1715).

    C 49 Mention du testament de Claude César Ferrari, seigneur de Romans, comprenant des legs aux deux hôpitaux généraux de Lyon.

    E 40, E 1501 Mentions de Jean Ambroise Ferrari, recteur de la Charité de Lyon.

    ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON

    2 E 303 Acte de naissance d'Ernest-Hippolyte de Romans-Ferrari (1833).

    1 GG 375 Actes de naissance de Guillaume François dit Hippolyte, Claude Marie Alexis et Claudine Suzanne Hyacinthe de Romans-Ferrari.

    ARCHIVES NATIONALES

    Fonds de Trévoux

    P 2189a Lettres patentes confirmant l'aliénation de la justice sur la paroisse de Saint-Georges-sur-Renon en faveur du sieur Ferrari (1728).

    Base Léonore (personnes nommées ou promues dans l'ordre de la Légion d'honneur)

    LO960032 Dossier de Pierre Jules de Romans-Ferrari.

    LO960031 Dossier de Charles Louis de Romans-Ferrari.

    LH/2377/26 Dossier de Jean Ernest Marie Charles de Romans-Ferrari.

    ARCHIVES COMMUNALES DE ROMANS ET SAINT-ANDRE-LE-BOUCHOUX

    Une partie du fonds des archives communales de Romans a été déposée aux Archives départementales de l'Ain et couvre la période 1646-1961. L'autre partie du fonds, couvrant la période 1809-2009, est conservée en mairie de Romans et a été classée par le centre de gestion de l'Ain. Les archives communales de Saint-André-le-Bouchoux sont conservées en mairie et ont également été classées par le centre de gestion de l'Ain pour la période 1612-2002. Les trois inventaires sont disponibles aux Archives départementales de l'Ain .

    ARCHIVES DE L'HOSPICE DE CHÂTILLON-SUR-CHALARONNE

    L 18 Procès entre Philippe de Jacob, écuyer seigneur de La Cottière, recteur de l'hospice, et Basile Cherel, député de la communauté de Châtillon (1698-1703).

    L 22 Procès entre les recteurs et Etienne Lambert de Ferrari, seigneur de Romans, concernant les lits destinés aux malades de la seigneurie (1772-1773).

    M 34 Rente Dillon. - Abénévis d'un jardin passé par les recteurs à Jean Baptiste Dillion, marchand (1723). Quittance à César Grand Jean, boucher (1748). Subhastation sur la requête d'Etienne Lambert de Ferrari, comte de Romans, contre César Grand Jean (1770). Vente du jardin par Marie Grandjean, femme de Pierre lombard, huissier à Bourg, en faveur d'Antelme Cochard, charpentier (1787).

  • Bibliographie

    Archives des hospices d'Avignon. Noviciat des Jésuites [Pièces du procès soutenu par les Jésuites, contre César et Charles Ferrari et consorts, à l'occasion de l'achat du domaine de Limans, à Mornas, fait par le Noviciat au Duc du Luxembourg. Les Jésuites, pour le  ...  

  • Notes

    Après consultation de l'ensemble des pièces, il est certain que ce fonds d'archives constitue une source incontournable pour l'étude généalogique des quatre familles citées plus haut. Hormis ces familles, le généalogiste trouvera des pièces tout aussi intéressantes sur les familles Henri, de  ...