Ressort : Belley, Chatonod, Magnieu, Saint-Champ et Brens
Titre : Seigneurie
Lieu d'exercice : Belley
Seigneurs : Les évêques de Belley :
1576-1604 : Jean-Godefroi Ginod
1608-1629 : Jean-Pierre Camus
1629-1663 : Jean de Passelaigue
1664-1677 : Jean-Albert Belin
1678-1705 : Pierre Du Laurent
1705-1712 : François Madot
1712-1745 : Jean Du Doucet
1745-1751 : Jean-Antoine Tinseau
1751-1790 : Gabriel Cortois de Quincey
Les évêques de Belley, qui jouissaient de privilèges très anciens, ont toujours rappelé aux comtes de Savoie que leurs pouvoirs étaient très antérieurs à l'implantation de ces derniers à Belley (1).
Les privilèges laïcs des évêques furent confirmés par la fameuse bulle d'or de Frédéric Barberousse accordée à saint Anthelme en 1175 (2). En ce qui concerne la justice, l'empereur déclarait dans cet acte : "[…] omnem districtum et jurisdictionem civitatis et suarum possessionum jamdicto episcopo ex nostra benignitate concessimus" et plus loin : "Soli quoque episcopo liceat ut in hominibus suis in civitate et extra positis justitiam exerceat". Les évêques tenaient donc leurs droits directement de l'empereur, se trouvant de ce fait sur le même pied que les comtes de Savoie. Ceux-ci ne contestèrent d'ailleurs jamais ces privilèges judiciaires sur le fond, mais il fallut traiter plusieurs fois pour délimiter les droits et les territoires de chacun. Ainsi les limites de la seigneurie de Belley, entre la cité épiscopale et la châtellenie de Rossillon, furent établies par un traité passé entre Amédée IV et l'évêque Pierre de La Balme en 1290. Ces limites passaient par le pont de Parrignieu, sur le cours principal du Furans, puis allaient au pont de Bognens puis au mandement de Cordon. De l'autre côté, partant du pont de Parrignieu, les limites suivaient le chemin du moulin de Rotono à Belley, puis se dirigeaient vers une grosse pierre à la crête du Châtaîgnet de Rotonod, puis, en suivant la limite des paroisses de Belley et de Chazey, elles allaient au "Bachat de Coverno, puis suivaient les limites des paroisses de Magnieu et de Belley.
En 1360 (1361 n. st.), l'évêque Guillaume de Martel acquit du comte Amédée VI tous les droits que celui-ci pouvait avoir à l'intérieur de nouvelles limites qu'il est difficile de préciser maintenant en raison de leurs repères éphémères ou difficilement identifiables, mais qui incluaient les territoires de Chatonod, Saint-Champ, Magnieu, Musin, Coron, Lassignieu, Barbacum (=?) et Brens. La juridiction de Belley était ainsi entourée par les châtellenies de Rossillon, Rochefort, Pierre-Châtel et Cordon (3).
Lors de la prise de possession du Bugey par François Ier en avril 1535, les procureurs du roi demandèrent aux habitants de Belley de lui prêter serment de fidélité.
Ceux-ci répondirent "qu'ils parleroient ensemble et advertiroyent les officiers du Réverendissime Cardinal de La Chambre, evesque du dit Belley et seigneur temporel et spirituel du dit lieu", ensuite le vicaire de l'évêque remontra "que le dit seigneur réverendissime evesque du dit Belley et ses prédécesseurs estoient, avoient esté, comme encore, sont seigneurs temporels et spirituels du dit Belley, voire d'ancienneté estoit seigneurie à part avant qu'il y eust comte ny duc en Savoye. En laquelle seigneurie l'Evesque fourgeoit monnoie, toutefois que par les plus forts ils avoient perdu le privilège de fourger la dite monnie, que encoures toute justice, mère et mixte impère appartenoit au dit seigneur Révérendissime, laquelle se exerçoit par ses juges et ministres en la temporalité"(4).
On ignore à quelle époque la justice de l'évêque fut soumise à celle du comte de Savoie.
L'évêque exerçait la justice par un juge-châtelain ; ses "appellations" étaient relevées au bailliage de Belley.
Notes
(1) Ceci est rappelé en particulier dans le procès-verbal de prise de possession du Bugey par les gens de François Ier (voir ci-dessous, note 4).
(2) Guichenon, Histoire de Bresse et de Bugey, Lyon, 1650, Fiefs du Bugey, p. 25.
(3) Guichenon, ibid., Fiefs du Bugey, p. 32, voir aussi Gallia Christiana, t. XV, instr., col. 328
(4) Guichenon, ibid., Preuves, p. 55.
