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Fonds du Château de Marlieux

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Les titres rassemblés dans le présent fonds proviennent du château de La Ville sur l'actuelle commune de Marlieux. Ils concernent d'abord les seigneuries de Montrozard, à Saint-Germain-sur-Renon, et de La Ville, à Marlieux, toutes deux situées dans la principauté de Dombes. La première  ...  

  • Présentation du contenu

    Malgré un volume réduit, ces archives couvrent une période assez vaste puisqu'elle s'étend de 1474 à 1903. Le plan de classement des archives a été élaboré en fonction du contexte historique et des différents producteurs qui sont intervenus au fil des siècles. Ainsi, une première répartition des documents s'est opérée entre les seigneuries de Montrozard et de La Ville car à l'origine, ces deux fiefs étaient bien distincts. A l'intérieur de ces deux parties, les archives ont été classés suivant les différents producteurs, en l'occurrence les propriétaires, qui se sont succédé à la tête de ces seigneuries.

    La troisième partie regroupe l'ensemble des pièces d'un seul espace géographique que l'on peut désigner par le domaine du château de Marlieux, avec les terres provenant de La Ville, de Montrozard, mais aussi d'autres biens à Marlieux et Saint-Germain-sur-Renon. Ceci peut se justifier par le fait qu'à partir de 1722, Jean Baptiste Cusset, par ses différentes acquisitions dans le secteur, a fédéré autour de son nom tout un ensemble de propriétés, jadis morcelées entre différentes familles. Ce domaine, ainsi constitué, a encouragé le regroupement des archives en un seul bloc. A l'intérieur de celui-ci, trois césures ont été constituées, suivant l'ordre des trois familles qui se sont transmis le château de Marlieux (familles Cusset, Morel, Rémond).

    Ce fonds ne comprends quasiment pas de titres de famille. Il est en grande partie composé d'actes relatifs aux opérations immobilières, de pièces comptables et d'une majorité de pièces de procédure. Ces instances touchent essentiellement les droits de succession, de propriété ou de règlements d'opérations financières, sans oublier une partie importante de procès relatifs à la question de la gestion des étangs, très nombreux dans cette région de la Dombes.

    Il est à noter qu'au fil du temps ces archives ont du subir de nombreuses agressions provenant notamment de l'humidité ou de rongeurs. Il en résulte une altération, parfois inquiétante, de certaines pièces. Le chercheur saura donc prendre en compte cet élément afin de consulter ces documents avec les précautions qui s'imposent. Pour l'heure, deux documents classés à l'article 25 J 1 ne sont pas communicables au public car leur manipulation nuirait à leur conservation. Il en est de même pour une petite liasse d'épaves (0,04 ml) qui n'a pu être classée. Ces restrictions nécessaires s'appliqueront dans l'attente d'une future restauration.

  • Modalités d'accès

    Archives privées

    Fonds librement consultable selon les modalités du règlement en vigueur de la salle de lecture

  • Statut juridique

    Archives privées

  • Rédacteur

    Jean-Charles Mercier

  • Mots matières

    régime seigneurial / seigneurie / usages agricoles locaux

  • Lieux

    Dombes (Ain, France ; région)