Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Ce fonds est très peu important ; seules deux années sont assez bien représentées : 1770 et 1782

• Sources complémentaires internes

  Pour le rôle et le fonctionnement des Traites foraines, on se reportera à l'introduction des traites de Bresse (sous-série 19 B tome 1er, p. 533)

  Une liste de brigades du Bugey a été cartographiée dans la sous-série 34 B, élection du Bugey

• Mots matières

  justice

• Contexte historique

  époque moderne