Présentation du contenu : Contient un répertoire (16 décembre 1762-10 décembre 1764).
A signaler : inventaire des titres, papiers, enseignements et registres de l'église et fabrique de Saint-Jean-sur-Reyssouze, fait à la réquisition des syndics fabriciens et principaux habitants de la dite paroisse, le 14 septembre 1762, folio 1629 verso.
Notaire : Gonet, Jean Baptiste (actif en 1750-1781)
Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)
Type de document : répertoire d'officier public ministériel