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Justices seigneuriales du bailliage de Gex 

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Les archives judiciaires des seigneuries du Pays de Gex sont peu importantes et hormi les fonds de Divonne, La Pierre et Peron et Prévessin, il s'agit d'épaves. D'autre part toutes les seigneuries ne sont pas représentées et on pourra comparer, sur la carte ci-jointe, la liste des fiefs donnés par Jules Baux dans son Nobiliaire avec celle des justices présentes dans cette sous-série.

    Un certain nombre de seigneuries ont été rattachées à la Suisse par les traités de 1815. Il faudrait donc compléter éventuellement les fonds existants par des documents qui pourraient être restés sur place et dont nous n'avons pas eu connaissance. De même, pour ces anciennes terres gessiennes, maintenant en Suisse, il conviendra de faire appel à la bibliographie genevoise (voir ci-dessous).

    Le contenu des archives des justices locales est sensiblement le même qu'en Bresse et en Bugey. La distinction entre le greffe et la curialité ou châtellenie est généralement bien marquée, ce qui nous a permis de suivre la même présentation que pour les autres justices seigneuriales.

  • Bibliographie

    BAUX (Jules). Nobiliaire du départment de l'Ain (XVIIe et XVIIIe siècle) Bugey et Pays de Gex. Bourg, 1864, 492 p. GEISENDORF (Paul-L.). Bibliographie raisonnée de l'histoire de Genève des origines à 1798. Genève, 1966, XVI-635 p. ...  

  • Mots matières

    justice

  • Organisme

    France. Bailliage (Gex, Ain)

  • Contexte historique

    époque moderne