Thoissey au XVIe siècle
Thoissey fit partie des possessions des sires de Beaujeu sur la rive gauche de la Saône, en terre d'Empire, depuis le XIIIe siècle, par association avec l'abbé de Cluny. Cette châtellenie passa donc aux Bourbon en 1400.
Le procès-verbal de la prise de possession de la Dombes en 1560 décrit ainsi la châtellenie et la ville (1):
"Nous entrâmes en ladicte ville qui est moyennement grande, fermée de muraille, tours et fossez plains d'eau, assize en païs plat, entourée de prairies et jardinaiges, qui rendent l'assiette fort plaisante et commode, joinct aussi qu'elle est à ung traict d'arc de la rivière de Sosne. Près de laquelle ville est ung vieil chasteau fermé à murailles et foussez, où il n'y a riens d'habitable qu'un logis faict de boys et une grosse tour carrée, si vieille et commencée à ruyner que, si les planchers ne sont reffaictz, ils tomberont bien tost par terre. Touteffois la muraille de la dicte tour est merveilleusement espesse et bonne, de sorte que ce seroit de beaucoupt le meilleur de l'entretenir que le dict logis de boys.Il y a oultre, audict chasteau, une autre tour couverte, en laquelle ont tient les prisonniers, et près d'icelle une petite pièce de terre pour tout domayne qui ne peult contenir qu'un quart d'arpent de terre pour le plus. Il y a aussi un boys appellé le Chanat, contenant la semence de six asnées de bled, dont le boys s'applicque ordinairement pour le chauffaige du fourbanier. La justice du dict lieu s'exerce par ung chastelain qui a dix livres de gaiges et une asnée de bled froment, qui se liève sur le diesme de la paroisse de Bay. Y a ung capitaine à cinquante livres de gaiges qui se paient par les subjectz et justiciables de la dicte chastelenye, le fort portant le foible, en quoy ilz n'ont accoustumé de comprendre les subjectz des gentilzhommes qui ont places fortes. […]. Plus, y a ung receveur particulier qui prend pour les gaiges de sa recepte six livres viennois".
La création du bailliage
L'ancienne châtellenie de Chalamont était la possession des sires de Beaujeu depuis le XIIIe siècle et fit donc partie de la Souveraineté de Dombes dès l'origine. A la fin du XVIIe siècle, à la suite du transfert du parlement de Lyon à Trévoux, le bailliage de Dombes qui couvrait auparavant tout le territoire de la Souveraineté et dont le siège se trouvait à Trévoux, fut supprimé et remplacé par la chambre des requêtes du parlement, créée par un édit de septembre 1698. La création de cette chambre fut complétée par celle de deux bailliages, ceux de Chalamont et de Thoissey, destinés à remplacer non l'ensemble des châtellenies, mais seulement celles dont ils gardaient le nom et le ressort. Ces deux bailliages, créés pour "soulager les habitants", "attendu la distance des lieux", comprenaient un lieutenant général, un lieutenant particulier et un procureur. Leur compétence n'était pas très étendue puisque l'édit précisait : "Ne pourront iceux officiers connaître des décrets et ventes judiciaires, ny accorder aucun pareatis, même faire les inventaires des nobles et ecclésiastiques, et connoitront seulement les dits officiers nouvellement créés des mêmes affaires dont les dits officiers supprimés connoissoient auparavant, à l'exception des des officiers du bailliage de Thoissey qui connoitront des affaires jusqu'à la somme de cinquante livres seulement […]. Les appellations des dits sièges ressortiront de notre Parlement de Dombes" (2).
Au XVIIIe siècle : "La haute, moyenne et basse justice de cette châtellenie appartiennent au Roi et sont exercées par un châtelain pourvu des provisions de Sa Majesté, et il luy est aussi attribué dix livres de gages qui luy ont été payées par les fermiers du domaine outre le prix du bail" (3).
Ressort du bailliage
Le bailliage de Thoissey comprenait les paroisses de Thoissey, Garnerans, Illiat, Mogneneins, Saint-Didier-de-Chalaronne et de Saint-Etienne-de-Chalaronne, avec une partie des paroisses de Bey et de Clémenciat. Le procès-verbal de prise de possession, en 1560, montre que les limites du bailliage reprenaient celles de l'ancienne châtellenie, et donne les précisions suivantes sur les justices seigneuriales qui se trouvaient dans le ressort du bailliage : "Et ressortissent en justice au dict lieu de Thoissey, les paroisses de Sainct-Didier-de-Chalaronne, Moigneneins, Sainct-Estienne-de-Chalaronne, partie de Dompierre-de-Chalaronne, de Clémencea, Ylia et partie de Bey.
"Les seigneuries et fiefz de Challes en toute justice, Mérèges, Garnereins, de La Poippe, Pioneins et La Colonge, Les Ylars, Bézenzins, Beaumont, Barbarel, la grandtour de L'Abergement appelée Tour-Chabbu, Ville-Solier, Chazelles, Porteboeuf, Colonges, Moigneneins, la rente de Sainct-Lagier, la rente de la Bessée, la rente de Tavernoz que tient la veuve Cléberge, Le Deaulx et Romans, Lépiney, la rente d'Andry Bailly tiennent et sont mouvans de la dicte seigneurie de Thoissey" (4).
Notes
(1) Procès-verbal de ce que le seigneur Fergon a faict pour la prinse de possession des terres de Beaujolloys et Dombes ... édité et annoté par E. Longin. Villefranche et Lyon, 1901, p. 66-68, d'après Arch. nat., R4 928.
(2) Arch. dép. Ain, 42 B 16.
(3) 1787, Arch. dép. Ain, C 517
(4) Procès-verbal de ce que le seigneur Fergon a faict pour la prinse de possession des terres de Beaujolloys et Dombes ... édité et annoté par E. Longin. Villefranche et Lyon, 1901, p. 66-68.
