Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  Ressort : Saint-Trivier-sur-Moignans, Montagneux, Saint-Christophe, Saint-Cyr, Percieux Titre : Baronnie Lieu d'exercice : Saint-Trivier, puis, à partir de 1696 environ, à Trévoux Seigneurs : 1554 : Peronne de Bonzin, dame de Chaillouvre et de Champ, veuve de Jean de  ...  

  Ressort : Saint-Trivier-sur-Moignans, Montagneux, Saint-Christophe, Saint-Cyr, Percieux

  Titre : Baronnie

  Lieu d'exercice : Saint-Trivier, puis, à partir de 1696 environ, à Trévoux

  Seigneurs :

  1554 : Peronne de Bonzin, dame de Chaillouvre et de Champ, veuve de Jean de Cléberg, seigneur de Chavagneux, dit le Bon Allemand ou l'Homme de La Roche, tutrice de leur fils David de Cléberg

  1554-1565 : David de Cleberg, seigneur, baron de Saint-Trivier et de Chavagneux

  1565-1594 : Claude de Cléberg, fils du précédent

  1594-1601 : Louis-Claude de Cléberg, baron de Saint-Trivier, seigneur de Chavagneux et de Romanêche

  1601-1606 : Marie de Cléberg, soeur du précédent ; épouse en 1606 Théodore de Châlon, seigneur de Malacis

  1606-1625 : Théodore de Châlon

  1625-1656 : Jacques Moyron, acquéreur du précédent

  1656-1790 : l'hôpital de la Charité de Lyon et Aumône générale des Pauvres, héritiers de Jacques Moyron (testament du 12 octobre 1651)

   

• Présentation du contenu

  La justice de Saint-Trivier était la seule, en Dombes, à posséder les deux degrés de juridiction. La curialité était à Saint-Trivier, même lorsque le greffe de la justice fut transféré à Trévoux. Le fonds de la curialité a fourni les documents de police, les informations criminelles et les dossiers de succession. Le fonds judiciaire est donc parvenu à la fois du greffe de Trévoux et de l'auditoire de Saint-Trivier. la séparation entre les archive du greffe et celles de la châtellenie fut très nettement marquée à partir de 1758, mais on trouve cependant quelques scellés et inventaires après décès au greffe et quelques tutelles dans la châtellenie.

  Le fonds provenant de la curialité et conservé jusqu'à une date récente à la mairie de Saint-Trivier, est l'un des plus riches de la Dombes, et l'on remarquera particulièrement les assises ou rôles d'habitants qui commencent au XVIe siècle, et les document de police générale qui datent du début du XVIIe siècle. Les audiences contiennent aussi des règlements .

• Sources complémentaires externes

  Les Archives de la Charité ou Aumône générale de Lyon (Hospices civils actuels) possèdent un fonds important sur la seigneurie de Saint-Trivier qui lui avait appartenu de 1656 à 1790. Les documents se trouvent répartis dans les différentes séries, notamment dans les séries B (titres de propriété) et E (administration de l'établissement). Ces différentes séries (A à H) ont fait l'objet d'inventaires sommaires très complets publiés en quatre volumes, de 1874 à 1880. Un index des noms a été publié en 1908.

• Bibliographie

  BRUNET (Guy), Un bourg rural de la Dombes au XVIIIe et XIXe siècle : Saint-Trivier-sur-Moignans ; démographie, société et mentalités. Thèse de doctorat de troisième cycle, Université Lyon II. Lyon, 1979. 2 vol., V-161 p. et 167 p. (annexes). [VARAX, Paul de],  ...  

  BRUNET (Guy), Un bourg rural de la Dombes au XVIIIe et XIXe siècle : Saint-Trivier-sur-Moignans ; démographie, société et mentalités. Thèse de doctorat de troisième cycle, Université Lyon II. Lyon, 1979. 2 vol., V-161 p. et 167 p. (annexes).

  [VARAX, Paul de], Histoire de Saint-Trivier-en-Dombes, petite ville murée, paroisse, baronnie, châtellenie, prieuré, et de Béreins, paroisse, château, comté, Percieux, paroisse, Montagneux, paroisse, Mons, château, fiefs, composant actuellement la commune et paroisse de Saint-Trivier-sur-Moignans, par un dombomane. Lyon, 1874, 139 p.

  VARAX (Paul de), Additions à l'histoire de Saint-Trivier-en-Dombes. Lyon, 1884. 84 p.

   

• Mots matières

  justice

• Organisme

  Saint-Trivier-sur-Moignans (baronnie)

• Contexte historique

  époque moderne