On trouvera dans la première partie du corps du répertoire les dossiers généraux contenant des textes réglementaires, de la correspondance entre la préfecture et les sous-préfectures ainsi que les tableaux statistiques relatifs aux dons et legs. Les dossiers du département de l’Ain, ...
On trouvera dans la première partie du corps du répertoire les dossiers généraux contenant des textes réglementaires, de la correspondance entre la préfecture et les sous-préfectures ainsi que les tableaux statistiques relatifs aux dons et legs.
Les dossiers du département de l’Ain, classés à la suite par ordre alphabétique des communes, représentent la majeure partie du fonds. Pour chaque commune, l’ordre suivant a été respecté : dons en faveur de la fabrique de l’église ou des églises paroissiales, de la commune, des bureaux de bienfaisance, hôpitaux, hospices et autres organismes charitables, des sociétés de secours mutuels, des institutions et établissements publics (compagnie de sapeurs-pompiers, écoles, musées, bibliothèques etc.) des institutions et établissements religieux (évêché, séminaires, couvents, congrégations, œuvres pies etc.). À l’intérieur de chaque rubrique, les dossiers sont classés par ordre chronologique. Le choix a été fait d’une description fine des dossiers, ce qui explique le grand nombre d’articles que compte le fonds comparativement à son métrage, un article au minimum ayant été constitué pour chaque organisme bénéficiaire. Pour mémoire, les dons en faveur d’associations ont vocation à être classés au sein de la sous-série 4 M des archives départementales.
Le cadre administratif en vigueur lors de la création des dossiers a été généralement respecté. Il a cependant notablement évolué depuis lors ; c’est pourquoi les changements de dénomination ou les regroupements de commune ont été signalés en commentaire lorsque ce signalement semblait utile à la compréhension de l’instrument de recherche.
La troisième partie, d’ampleur modeste, regroupe les autres types de legs, consentis en faveur d’établissements départementaux, d’établissements situés hors du département de l’Ain, en faveur de plusieurs établissements ou en faveur de particuliers.