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Dons et legs

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    On peut supposer que le fonds se trouvait autrefois conservé dans les anciens locaux des archives départementales, situés dans l’enceinte de la préfecture, et qu’il a été transféré en 1976 dans le nouveau bâtiment des archives départementales.

  • Tris et éliminations

    Fonds clos.

    Aucune élimination n’a été pratiquée dans le fonds.

  • Mode de classement

    On trouvera dans la première partie du corps du répertoire les dossiers généraux contenant des textes réglementaires, de la correspondance entre la préfecture et les sous-préfectures ainsi que les tableaux statistiques relatifs aux dons et legs. Les dossiers du département de l’Ain,  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    L’ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par la législation et la règlementation et la législation en vigueur.

  • Langue et écriture des documents

    Français (quelques documents en allemand et en italien, signalés dans les analyses).

  • Existence et lieu de conservation des originaux

    Le fonds est conservé aux Archives départementales de l’Ain, 1 boulevard Paul Valéry 01000 Bourg-en-Bresse.

  • Mots matières

    dons-et-legs