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Justices seigneuriales du Franc-Lyonnais

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Le Franc-Lyonnais et ses limites 'Le nom de Franc-Lyonnais est relativement moderne. Il ne fut appliqué, en effet, qu'à partir du XVIe siècle, à l'ensemble des possessions féodales que l'Eglise métropolitaine de Lyon avait sur la rive gauche de la Saône, en  ...  

  • Sources complémentaires externes

    Archives départementales du Rhône, sous-série 2 E : Franc-Lyonnais. L'inventaire de ce petit fonds a été dressé, avec des cotes provisoires, en 1970, par Paul Cattin. En ce qui concerne la justice, on retiendra surtout les premières cotes (2 E 1 à 2 E 28 : inventaires, privilèges et titres, délimitation et bornage), ainsi que les cotes 2 E 133 à 139 (milice, police et voirie).

  • Bibliographie

    BATON (J.), Le Franc-Lyonnais. Neuville-L'Archevêque, aujourd'hui Neuville-sur-Saône. Lyon, 1890, 39 p. COCHARD, Sur l'origine du Franc-Lyonnais, dans Archives historiques et statistiques du département du Rhône, t. 1, 1825, p. 20- ...  

  • Mots matières

    justice

  • Lieux

    Franc-Lyonnais, seigneurie du (Ain, France)

  • Contexte historique

    époque moderne