BIB D
-
-
Brou Ah ! Ah ! Opérette locale en un prologue et trois actes, donnée sous les auspices de la Société Les amis de la musique, au théâtre de Bourg, les 7, 8, 10, 11, 14 et 15 novembre 1925, avec le concours de nombreux membres de nos sociétés locales, résumé de la pièce, livret des chansons et monologues [Texte imprimé] / musique nouvelle arrangée de M. H. F. Lenormand. -
Congrès archéologique de France - XCVIIIe session tenue à Lyon et Macon en 1935 par la société française d'archéologie [Texte imprimé] / Marcel Aubert, Deshoulières, Paul Vitry, Noël Thiollier, Philippe Thiollier, André Virey, Jean Vallery-Radot, André Rhein, loison, Chagny, P. Wuilleumier, Germain De Montauzan, Charles Perrat, Fernand Mercier.
-
Extraits analytiques des registres municipaux de la ville de Bourg [Texte imprimé] : de 1559 à 1599 / par Jules Baux, chevalier de la Légion d'honneur, officier de l'Ordre des saints Maurice et Lazare, archiviste du département de l'Ain, correspondant du ministère de l'Instruction publique et des cultes pour les travaux historiques, etc.
-
Extraits analytiques des registres municipaux de la ville de Bourg de 1536 à 1559 [Texte imprimé] / par Jules Baux, chevalier de la légion-d'honneur, officier de l'Ordre des saints Maurice et Lazare, archiviste du département de l'Ain, correspondant du ministère de l'Instruction publique et des cultes pour les travaux historiques, etc.
-
Contribution à l'étude du titrage de la gonadotrophine chorionique humaine (à propos de 307 observations) : travail du service du professeur A. Notter (Hôtel-Dieu) et de la maternité du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse : thèse à la Faculté de médecine et de pharmacie de Lyon et de soutenue publiquement le 6 juin 1967 pour obtenir le grade de docteur en médecine / François Trably.
-
Biographie des personnages notables du département de l'Ain. Galerie militaire de l'Ain, depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, avec l'indication des hommes de guerre qui, nés hors du département s'y sont fait remarquer dans leurs fonctions ou par leurs écrits [Texte imprimé] / Charles-Jules Dufaÿ.
-
Exposition organisée par la ville de Bourg-en-Bresse en hommage à Marguerite d'Autriche, fondatrice de Brou, 1480-1530 [Texte imprimé] : 1er juin-15 juillet 1958, Musée de l'Ain, Brou, salle capitulaire / Catalogue par Françoise Baudson, conservateur du musée, préface par Amédée Mercier, maire de Bourg-en-Bresse.
-
Histoire de la réunion à la France des provinces de Bresse, Bugey et Gex, sous Charles-Emmanuel Ier [Texte imprimé] / par Jules Baux, archiviste du département, membre de la Société d'émulation de l'Ain, correspondant du ministère de l'Intérieur pour les monuments historiques, de la Société royale académique de Savoie, des académies de Lyon, Dijon, Versailles, Orléans.
-
Instruction sur les mesures républicaines et les mesures anciennes du département de l'Ain, comparées entres elles [Texte imprimé] : contenant un exposé sommaire du système des mesures définitivement adoptées par la République française, les principes du calcul décimal nécessaires à leur usage, leurs rapports avec celles de l'ancien système usitées dans le département de l'Ain, les moyens de ramener sûrement et facilement les résultats de mesurage fait avec les unes à ceux que l'on obtient en se servant des autres ; etc / par F. Clerc, professeur de mathématiques à l'école centrale de l'Ain ; vue par le ministre de l'Intérieur, et imprimé par ordre de l'administration centrale.
-
Fouilles dans la vallée du Formans, Ain, en 1862 [Texte imprimé] : documents pour servir à l'histoire de la campagne de Jules César contre les Helvètes / recueillis et annotés par Joannès-Erhard Valentin-Smith, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris, officier de Légion d'honneur, offficier d'académie et de l'université ; accompagnés de cartes et de figures par A. Steyert.
-
Epigraphie héraldique du département de la Nièvre ; Sonnet ; Note sur un de la Jolisière, chevalier-croisé du maine ; état de noblesse de Bresse en 1697 ; Généalogies historiques, Maison de Grandpré en Champagne ; Les anoblissements sous le règne de Louis XIV ; Bibliographie, armorial de la ville de Marseille ; Répertoire généalogique et héraldique, manuscrits de la bibliothèque impériale, fonds des Cinq-cents Colbert, table de recherches sur l'ancienne noblesse de France ; Tablettes contemporaines, mariages : décembre 1866 ; supplément à l'année 1866, décès : décembre 1866 ; supplément à l'année 1866. / Sornay ; Du Chesne ; Le Joyant ; René de Saint-Mauris ; Anatole de Barthélemy ; Paul Lacroix ; Montgrand ; L. Sandret.
-
Généalogies historiques, Maison de Dinan ; état de noblesse de Bresse en 1697 ; bibliographie, essai sur la domination française en Syrie, durant le Moyen Âge ; répertoire généalogique et héraldique, manuscrit de la bibliothèque impériale, fonds Du Cange ; tablettes contemporaines, mariage, décès ; table alphabétique des noms de familles dont les armoiries sont décrites dans ce volume / An. de Barthélemy ; E. Sénemaud ; René de Saint-Mauris ; E. G. Rey ; L. Sandret.
-
De la signification du mot miles, dans les chartes du IX au XIIIe siècle ; les anoblis de Bourgogne ; l'Ordre du Croissant ; état de la noblesse de Bresse en 1697 ; tournois et carrousels dans les Ardennes ; répertoire généalogique et héraldique. Manuscrits de la bibliothèque impériale, fonds Du Cange ; Bibliographie. Bulletin des publications de l'annéee 1866, concernant l'histoire nobiliaire ; tablettes contemporaines, mariage, décès / Mandrot, de ; Arbaumont, Jules d'Honoré Champion ; René de Saint-Mauris ; E. Sénemaud ; L. Sandret.
-
Catalogue des gentilshommes de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey et de la principauté de Dombes [Texte imprimé] : qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la noblesse, pour l'élection des députés aux états généraux de 1789, publié d'après les procès-verbaux officiels / par MM. Louis de La Roque et Edouard de Barthélemy.
-
Histoire de la souverainété de Dombes [Texte imprimé] : justifiée par titres, fondations de monastères, anciens manuscrits, etc. / par Samuel Guichenon, écuyer, seigneur de Painnesuyt, chevalier de l'Ordre des saints Maurice et Lazare, historiographe de France, de Savoie et de Dombes. 1662 ; publiée avec des des notes et des documents inédits par Marie-Claude Guigue, ancien élève de l'école des Chartes.
-
Histoire du royal monastère de Brou, près de Bourg-en-Bresse fondé par la très illustre princesse Marguerite d'Autriche, comtesse de Bourgogne, veuve de Savoie, comtesse de Charolais, Baugé, Villars, Salins, Malines, Dame des pays de Bresse, Vaud et Faucigny, avec l'explication de tout ce qu'il y a de plus curieux dans l'église, divisée en deux parties [Texte imprimé] / par le R. P. Sébastien de Ste-Claire.
-
Dictionnaire de géologie [Texte imprimé] : étymologie, paléontologie, minéralogie, à l'usage des élèves des lycées et collèges ; des écoles normales primaires ; des écoles primaires supérieures ; des écoles professionnelles et de tous les établissements d'instruction / par Emile Chanel, chargé de cours au lycée Lalande, officier d'académie.
-
Mémoires historiques de la ville de Bourg, extraits des registres municipaux de l'hôtel-de-ville, de 1536 à 1789 [Texte imprimé] : tome troisième, de 1594 à 1605 / par Jules Baux, chevalier de la Légion d'honneur, officier des saints Maurice et Lazare, archiviste du département de l'Ain, correspondant du ministère de l'Instruction publique et des cultes pour les travaux historiques.
-
Mémoires historiques de la ville de Bourg, extraits des registres municipaux de l'hôtel-de-ville, de 1536 à 1789 [Texte imprimé] : tome deuxième, de 1569 à 1595 / par Jules Baux, chevalier de la Légion d'honneur, officier des saints Maurice et Lazare, archiviste du département de l'Ain, correspondant du ministère de l'Instruction publique et des cultes pour les travaux historiques.
-
Mémoires historiques de la ville de Bourg, extraits des registres municipaux de l'hôtel-de-ville, de 1536 à 1789 [Texte imprimé] : tome troisième, de 1594 à 1605 / par Jules Baux, chevalier de la Légion d'honneur, officier des saints Maurice et Lazare, archiviste du département de l'Ain, correspondant du ministère de l'Instruction publique et des cultes pour les travaux historiques.
-
Loi, règlement et instruction concernant les archives communales [Texte imprimé] : I. Loi du 29 avril 1924, II. Règlement, III. Instructions pour le classement et l'inventaire, IV. Cadre de classement des archives anciennes, V. Cadre de classement des archives modernes, VI. Archives rurales, principes généraux, VII. Cadre simplifié pour les communes rurales / Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts, direction des archives.
-
Vie de M. l'abbé Ruivet, vicaire général du diocèse de Lyon pendant la période révolutionnaire, fondateur du séminaire de Meximieux, vicaire général de monseigneur Devie, évêque de Belley [Texte imprimé] : oeuvre posthume, publiée et complétée par un professeur du séminaire de Meximieux / Chanoine Théloz.
-
Mémoire pour servir à l'histoire ecclésiastique des diocèses de Lyon et de Belley, depuis la Constitution civile du clergé jusqu'au Concordat [Texte imprimé] : d'après les notes laissées par M. Ruivet, vicaire général de Belley et les recherches faites dans les archives de l'archévêché de Lyon par M. Cattin, chamoine honoraire de Gap et aumônier à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
-
Adresse aux citoyens de Belley. Du 26 janvier 1792. Extrait des registres de délibérations de la municipalité de Belley sur une pétition des citoyens de Belley concernant des affaires religieuses [Texte imprimé] / signé Dumolin, Perrez, Civoct, Balme, Jourdand, Ponsard, Fornier, Charcot, Tendret, Planet, Lavigne, Peysson, Guillot, Rivail, Brun.
-
Oraison funèbre de très-hauts et très-puissans seigneurs, en leur vivant, les gens tenans les conseils supérieurs de France, prononcée dans la grande salle de l'Hôtel-de-ville de C... le vendredi 28 Avril 1775, à l'occasion de l'enregistrement de l'édit portant le rétablissement des Parlemens, à C*** en Normandie [Texte imprimé] / par D***, avocat en la même ville.
-
Extrait des registres de l'hôtel de ville de Lagnieu contre un pétition de la société populaire d'Ambérieu sur les assemblées primaires, 24 janvier 1791 [Texte imprimé] / signé Tournier, Trolliet, Michod, Berlié, Behier, Fournier, Ranchon, Minaud, Forge, Benoït, Rat, Lozier, Girardet, Claret, Bourdin, Maire, Morel.
-
Mandement de révérendissime Charles-Jules-Renée de Mesnard, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-André-du-Jeaux, vicaire-général du diocèse de Belley, nommé par monseigneur. l'archévêque de Besançon, en sa qualité de métropolitain, le siège étant vacant ; à tout le clergé séculier et régulier, et à tous les fidelles du diocèse, contre les pouvoirs de Jean-Baptiste royer et le clergé constitutionnel, 7 Juillet 1791 [Texte imprimé].
-
Réflexions d'un citoyen impartial, sur les évènements qui ont eu lieu depuis la loi du 17 Septembre, première année républicaine, dans le district de Belley, département de l'Ain. Un seul homme du district de Belley est mort [Chavance], d'après une dénociation, et ce citoyen étoit ce qu'on appelloit un Sans-Culotte, [sans date] [Texte imprimé] / signé Jacques Colmet.
-
Compte rendu aux citoyens par les administrateurs du département de l'Ain, de leur conduite civique, depuis le 27 mai 1793 [Texte imprimé] / signé Pagès, Tardy, Grumet, Billin, Jourdan, Peysson, Morand, Huchet, Balleydier, Lescallier, Robin, Pitet, Frémion, Martinon, Perret de Bourg, Perret de Saint-Benoît, Berard, Ponthus, Vuy, Chenevier, Dalban, Cornaton, Lescuyer, Martinet, Samion, Martinet, Perrier, Braconnier, Brejaud, Cruiziat, Toulieuk, Bahas, Bas, Perrault, George, Durand, Leroi, Vulpius, Montterrad, Roux, Guigard, Leyssard, Laveniere, Escoffier, Ferrand, Delouille, Tripier, Laporte, Bonjour, Bouvet, Piquet, Duhamel, Brangier.
-
Arrêté du conseil général de la commune de Belley [sur l'acceptation de la constitution de 1793], 16 juillet 1793 [Texte imprimé] / signé Brillat-Savarin, Dumolin, Balme, Roux, Cerdon, Guillot, Sevoz, Barquet, Fornier, Jordand, Ponsard, Mollat, Riche, Berlioz, Simonard, Larochette, Pontanier, Monier, Chabert, Vullierod, Parrat-Brillat, Brun.
-
Justification de la conduite du citoyen Dumarest, administrateur du district de Belley, dans la vente du mobilier de l'émigré Montillet. Accusation contre Vétard-Piot, ci-devant procureur-syndic du même district, pour cause de falsification des minutes de la dite vente et soustraction des effets dudit mobilier [Texte imprimé] / signé Dumarest.
-
Instruction de l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de son arrondissement sur l'exécution de la loi du 14 thermidor, an V, concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de la même année, 2 vendémiaire an VI [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Riboud, Marchand.
-
Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrateurs municipaux et commissaire du pouvoir exécutif dans le canton de [sur les ecclésiastiques frappés par la loi du 19 thermidor], 20 frimaire an VI [Texte imprimé] / signé Groscassand-Dorimond.
-
Les membres composant l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de canton et commissaires du directoire exécutif près icelles sur l'inventaire des registres des actes d'état civil déposés aux archives de cette administration, 2 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Cointiocourt, Paté.
-
Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif aux acquéreurs de domaines nationaux qui se permettroient d'y faire des coupes de bois ou autres dégradations avant d'avoir effectué le payement définitif de leurs acquisitions, 1er thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Lescoeur, Morand, Marchand.
-
Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, concernant le mode d'emploi des assignats de cent francs et au-dessous, en paiement des contribution foncière et taxe personnelle et somptuaire, 19 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Bavosat, Buget, Lescoeur, Morand, Marchand.
-
L'administration centrale du département de l'Ain, le commissaire du directoire exécutif près icelle, aux administrations municipales de son arrondissement, et commissaires du directoire exécutif près elles [contre les réquisitionnaires et les conscrits déserteurs], 16 brumaire an VII [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicour, Jagot, Jacquet, Darles, Tardy.
-
Lettre pastorale de son éminence monseigneur la cardinal Fesch, archévêque de Lyon, primat des Gaules, sur la nécessité d'établir dans le diocèse de Lyon, de nouveaux séminaires, et d'augmenter le nombre des élèves dans ceux qui existent déjà, et sur une Souscrition volontaire dans tout le diocèse, pour fournir à cette dépense, 20 février 1807 [Texte imprimé].
-
Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, qui rapporte celui du 2 messidor courant, relatif à la répartition des centimes additionnels destinés à l'acquit des dépenses municipales et communales de l'an VI, 25 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jaquet, Darles, Cointicour, Paté.
-
Les membres composant l'administration centrale du département de l'Ain, aux présidens et commissaires des administrations municipales, et du tribunal criminel, et aux juges de paix du département [concernant la franchise des ports de lettres], 2 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Darles, Cointicour.
-
Le commissaire provisoire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au citoyen commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur des circulaires sur les émigrés, les réquisitionnaires, les militaires], 4 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Cointicour.
-
Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, qui prescrit l'envoi d'une force armée dans toute les communes du département, pour forcer l'acquittement de l'arriéré des contributions directes des années 3, 4, 5 et 6, et de l'emprunt forcé de l'an IV, 23 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicour, Jagot, Jacquet, darles, Tardy, Paté.
-
Tableau analytique des manoeuvres et des crimes des principaux intrigans de la commune de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, pour servir de réponse aux imputations calomnieuses répandues, tant à la Convention nationale que dans la Société des jacobins de Paris, contre les citoyens de cette commune, 4 vendémiaire an III [Texte imprimé] / signé Canalle, Ducret, Charles, Morellet, Cochet, Bergier aîné, Reydellet, Bergier cadet, Charrassin, Quintal, Brangier aîné, Brunebarbe, Chambre-Buget, Cocon, Prost-Marion, Despiney, Jean-Paul Chambre, Bizet.
-
Coup d'oeil sur les manoeuvres des intrigans de la commune de Bourg, qui ont opprimé le département de l'Ain. Par les envoyés du représentant du peuple Boisset, pour déposer au Comité de sûreté générale, les dépositions de 400 témoins, appuyées de preuves matérielles, Paris, 19 vendémiaire an III [Texte imprimé] / signé Ferréol, Delorme, Braconnier.
-
Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, département du Jura, le 5 germinal an III. Au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 Juillet, et 9 Août 1793, contre les administrateurs, les membres du comité de salut public, et les chefs de la force armée de ce département, adressé à la Convention nationale, et à tous les départements [Texte imprimé].
-
Rapport fait au nom des canonniers de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, relatif à la translation des terroristes de l'Ain dans le Jura à la Société populaire de Bourg [le 19 avril 1795] à la Société populaire de Bourg [Texte imprimé] / par François-Marie Chanron, lieutenant de la compagnie des canonniers de Bourg.
-
Le représentant du peuple Valentin Duplantier, député au corps législatif, par le département de l'Ain. Au citoyen Reverchon, général pour la seconde fois dans les murs de Lyon, missionnaire délégué dans plusieurs départemens par le ci-devant comité de sûreté générale, continué tacitement par le directoire exécutif, en qualité de commis du gouvernement, et membre du corps législmatif, le tout en très grande conformité de l'article 47 de la Constitution, 29 nivôse an IV [Texte imprimé].
-
Adresse au roi, par les députés fédérés du département de l'Ain [Texte imprimé] / signé Nuzeret, Populus fils, Perné, Ducoin, De Léguat, Desvignes, Borzat, Dubost, Bon, Bujet cadet, Tissot, Desrioux, Moisin, Perrachon, Bergien, Robert, Malet fils, Basard, Monnier, Jagot, Rouel, Joubert, Béatrix, Bévy, Lemoine, Duvel, Jacquemet, Maréchal, Vaulpré, Montagnier, Carrou, Champion, Colin, l'Empereur, Bouveiron, Depalliere, de Franc, Negard Desgarosson, Bertrand fils aîné, Janin cadet, Lucet, Navoret, Bertin, Valentin.
-
Délibération des officiers du bailliage et siège présidial de Bourg [sur l'abandon des exemptions pécuniaires], 8 mars 1789 [Texte imprimé] / signé Valentin du Plantier, Perier de la Balme, Chesne, Chaland, Guillod, Cabuchet, Gautheir des Vavres, Picquet, Perrot, Bangier, Gaillard, Bizet, Frillet, Gonet, Martinon.
-
Adhésion de MM. les gentils-hommes de Bresse, au précédent arrêté [concerne l'adhésion de la noblesse aux intérêts de la Nation], 23 juillet 1789 [Texte imprimé] / signé Bohan père, Bohan fils, le baron de Belvey, Valentin du Plantier, Varenne de Fenille, le chevalier de Jalamondes de Vilette fils, le chevalier Perruquet, le chevalier d'Ivoley, Viencent de Lormet, Louis-Gaspard de Seyturier, Duport de Rivoire, Marinon de Bouvent, Valentin du Plantier, le marquis de Grolier, Bona de Perex, de Favre de Longry, de Garron de Chatenay, de Ballan d'Arnas, Duport de Revonnas, Dandelin.
-
Délibération et arrêté relatifs au commerce des bleds, formés à l'Hôtel de ville de Bourg en Bresse, par le concours des députés de plusieurs municipalités et comités, 31 Août 1789 [Texte imprimé] / signé Chevrier, Jayr, Cabuchet, Desbordes, Bergier, Rubat, Lagrange, Morteau, Pic, Mailly, Juillard, Montlusin, Murillon, Guichellet, Berthet, Delorme, Rouchard, Niviere, Dubost, Valentin du Plantier, Riboud, Durand, Chevrier de Corcelles, Brangier, Braconnier, Buget, Janinet, Ceyzeriat, Chesne, Favier, Martinon, Bergier père, Humbert.
-
Instruction adressée aux autorités constituées des départements de Rhône et de Loire, et principalement aux municipalités des campagnes, et aux Comités révolutionnaires, par la Commission de surveillance républicaine établie à ville-affranchie par les représentans du peuple, 26 brumaire an II [Texte imprimé] / signé Duhamel, Verd, Duviquet, Collot-d'Herbois, Fouché.
-
Au nom du peuple français Albitte, Représentant du peuple, envoyé pour l'exécution des mesures de salut public et l'établissement du gouvernement révolutionnaire, dans les départemens de l'Ain et du Mont-Blanc ; aux autorités constituées et aux agriculteurs de ces départements [concerne les subsistances] [Texte imprimé].
-
Supplément au compte rendu à la Convention nationale, le 11 ventôse par B. Gouly, représentant du peuple, de sa mission dans les départemens de l'Ain, Saône et Loire, aux Comités de salut publics, de sureté générale, at aux Amis de la liberté et de l'égalité, séants aux ci-devant jacobins de Paris, 9 messidor an II [Texte imprimé] / par B. Gouly.
-
Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse, département de l'Ain avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 27 novembre. Réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville, en date du 11 décembre [Ecrit justifiant la non prestation au serment, 22 décembre 1791] [Texte imprimé].
-
Lettre d'un habitant de Montluel, à M. Gauthier, ci-devant Desorcières, jadis avocat, actuellement homme de loi, et procureur-général-syndic du département de l'Ain, relativement à un abus d'administration, mis en vigueur par quelques-uns de MM. les administrateurs du directoire du même département, 12 janvier 1792 [Texte imprimé].
-
Discours adressé aux volontaires du troisième bataillon de l'Ain, la veille de leur départe pour les frontières. Prononcé dans une séance de la société des Amis de la Constitution de la ville de Bourg, le 7 février 1792 par Jean-Anthelme Barquet, principal du collège et membre de la Société [Texte imprimé] / Jean-Anthelme Barquet.
-
Discours adressé à M. Royer, évêque du département de l'Ain, lors de sa visite pastorale, dans l'église de MM. les pénitens de Notre Dame du Confalon de la ville de Pont-de-Vaux, par M. Berthet, homme de loi, ancien recteur, à la tête de la compagnie des pénitens, 30 avril 1792 [Texte imprimé] / par M. Berthet.
-
Discours prononcé par Jean-Antoine Rostain [?sic?] dans une assemblée des citoyens de la ville de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain ; suivi des pouvoirs donnés par les citoyens à l'Assemblée nationale pour la réorganisation du pouvoir exécutif. Le tout imprimé par ordre de la Société des amis de la constitution [Texte imprimé].
-
Pétition présentée, le 19 mai, à la Convention nationale, en faveur d'un grana nombre de détenus par ordre des commissaires conventionnels, envoyés dans le département de l'Ain renvoyée, par décret du même jour, aux Comités réunis de législation et de sûreté générale. Le citoyen Phélippeaux, rapporteur, 1793 [Texte imprimé] / signé Valentin, Chicod, Morel, Goyffon.
-
Observations en forme de mémoire, présentées aux Comités réunis de législation et de sûreté générale, relativement à une pétition contenant réclamation contre des arrestations aussi multipliées qu'arbitraires, faites dans le département de l'Ain, par ordre des citoyens Amar et Merlinot, représentants d'un peuple libre, 22 mai 1793 [Texte imprimé].
-
Extrait du registre de délibérations de la municipalité d'Ambronay, du 19 décembre 1790 [concerne la cession gratuite des bâtiments nécessaires pour l'établissement du tribunal et des prisons] [Texte imprimé] / signé Duplessis, Colliex, Mangin, Lignier, Pierre Perrod, Perrozet, Claude Scevoz, Joseph Tillier, Jean-Baptiste Tillier, Eloy Tillier, Delaporte.
-
Extrait des minutes du secrétariat de l'Hôtel-de-ville de Lagnieu, contenant une ultimaire délibération du Conseil général ; responsive aux éphémères observations d'une société inquisitrice, établie à Ambérieux, district de Saint-Rambert, département de l'Ain, pour construire avec les décombres du despotisme, un rempart pour l'oppression, du 21 mars 1791 [Texte imprimé] / signé L'Epine, L'Ozier, Benoît Rat, Girardet, Michod, Rostaing, Mehieu, Tournieu, Minaud, Forge et Ranchon, Bourdin, Morel.
-
Justification de l'exposition des principes qui ont décidé le principal et les professeurs du collège de Bourg, à prêter le serment civique ; ou réfutation de la réponse à ladite exposition et de deux lettres de plusieurs curés députés à l'Assemblée nationale, sur le même sujet [Texte imprimé] / par M. A.M.A.R.P.C.
-
Proclamation des officiers municipaux de la ville de Bourg [concerne le nettoiement des rues, des places et leur propreté ; poids, mesures et marchés ; pour l'observation des dimanches et fêtes ; les étrangers qui voudront s'établir en la ville et faubourgs ; police générale] [Texte imprimé] / signé Brangier, Martinon, Braconnier, Buget, Favier Puîné, Ravet, Ceyzériat et Bonnardel.
-
Jugement en dernier ressort, rendu publiquement à l'audience du parc civil du Châtelet de Paris, la compagnie Assemblée, qui condamne Pierre curé [compagnon papetier sans domicile] à faire amende honorable devant la principale porte de l'église de Paris, où il sera conduit par l'exécuteur de la haute-justice, dans un tombereau, ayant écriteaux devant et derrière portant ces mots : (séditieux, perturbateur du repos public) [... concerne Bourg, Comod, Thoirette, Sainte-Hymetière] [Texte imprimé] / signé Bourgoin, greffier.
-
Consultation. Vu la copie d'assignation donnée pardevant messieurs les officiers et magistrats du bailliage de Bresse, le 24 juillet dernier. A messieurs les officiers municipaux de Rignat, en la personne du procureur-syndic. A la requête de Zacharie Lapras et de Marie Poinçeau sa femme, cabaretiers au même lieu, qui sont appellans des sentences rendues contre eux par lesd. officiers municipaux les 26 et 28 juin dernier [Texte imprimé] / signé Duhamel.
-
Plaidoyer sur la Constitution française, parleront en faveur de la Constitution, Pierre Falconnet, contre la Constitution, Joseph-Jérôme Dismier, décidera de la question, Charles-Joseph Tavel, Cet exercice sera suivi de la distribution des prix, dans la salle ordinaire des exercices du collège de Bourg, le Jeudi 25 août 1791 [Texte imprimé].
-
Etat du montant des biens nationaux immobiliers, vendus dans le département de l'Ain, suivant les états envoyés par les directoires des districts, depuis le 13 Novembre 1790, époque de l'ouverture des ventes, jusqu'au 1er Juillet 1791 [Texte imprimé] / signé Meunier, Favier, Tardy, Guillon, Bochard, Merle, Vaulpré, Riboud.
-
Compte de la gestion du directoire du département de l'Ain depuis le 1er novembre 1790, jusqu'au 1er novembre 1791, rendu au Conseil général d'administration dudit département, le 16 novembre 1791, avec état des routes de la partie orientale du département, dont l'entretien a été donnée à bail pour trois an ; situation des travaux des ponts et chaussées, actuellement en activité dans le département de l'Ain [Texte imprimé] / signé Meunier, Favier, Guillon, Rouyer, Merle, Bochard et Tardy, Vaulpré, Gauthier.
-
Ordonnance de monseigneur l'intendant de Bourgogne, Bresse et Dombes, Bugey et Gex, qui abolit dans lesdits pays de Bresse et Dombes, Bugey et Gex, les modérations et restitutions de vingtiemes, ci-devant accordées aux débiteurs de rentes envers le clergé desdits pays, du 27 septembre 1785 [Texte imprimé] / signé Antoine-Léon-Anne Amelot de Chaillou.
-
Déclaration du roi, qui maintient les receveurs des impositions, les collecteurs des tailles, et les fermiers et régisseurs des droits de sa majesté, dans la faculté de pouvoir se servir de tels huissiers et sergens que bon leur semblera, pour faire les ventes des effets sur les contribuables et les redevables des droits du roi, du 18 avril 1786 [Texte imprimé] / signé Daubrive.
-
Instruction sur le service des préposés nommés à la desserte des bureaux pour la marque des étoffes, toiles et toileries, dont l'établissement vient d'être ordonné, dans notre généralité, par arrêt du conseil, du 14 juillet 1786, ou qui pourroient y être établis par la suite [Texte imprimé] / signé Antoine-Léon-Anne Amelot de Chaillou.
-
De par le roi, Antoine-Léon-Anne Amelot de Chaillou, chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances dans les provinces de Bourgogne, Bresse et Dombes, Bugey, Valromey et Gex, commissaire départi par sa majesté pour l'exécution de ses ordres dans lesdites provinces, du 18 novembre 1786 [concerne la prévention des abus dans les rôles des vingtièmes, et résultant de ce que la plupart des cotes se trouvoient inscrites sous les noms de contribuables morts depuis longtemps] [Texte imprimé].
-
Ordonnance de monseigneur l'intendant de Bourgogne, Bresse et Dombes, Bugey et Gex, du 27 janvier 1787 [concerne la conservation des minutes et papiers qui sont déposés aux greffes des différentes subdélégations de la généralité de Bourgogne] [Texte imprimé] / signé Antoine-Léon-Anne Amelot de Chaillou.
-
Délibération des officiers du bailliage et siège présidial de Bourg, du 8 mars 1789 [Texte imprimé] / signé Valentin du Plantier, Perier de la Balme, Chesne, Chaland, Guillod, Cabuchet, Gauthier des Vavres, Picquet, Perrot, Brangier, Gaillard, Bizet, Frillet, Gonet, Martinon [portant sur les doléances des officiers et magistrats au bailliage présidial de Bourg].
-
A monseigneur, monseigneur Ferrand Chevalier, seigneur de Villemilan, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en Bourgogne et Bresse, et commissaire départi par sa majesté pour l'execution de ses ordres esdites provinces [Texte imprimé] / signé Jacquemin et Ferrand.
-
Arrest du conseil d'Etat du roy par lequel les maires, echevins, et habitans des villes de Dijon, Châlon, Mâcon, Auxerre, Autun, et Bourg en Bresse, sont maintenus en la possession en laquelle ils étoient, de nommer les colonels, majors, capitaines et lieutenants des bourgeois et habitans, créés par édit du mois de Mars 1694 [Texte imprimé] / signé Ranchin.
-
Ordonnance concernant les chemins. François-Dominique de Barberie, chevalier, seigneur de Saint-Contest, et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en Bourgogne, Bresse, Bugey et Gex [Texte imprimé] / signé Saint--Contest.
-
Mémoire pour les officiers du bailliage et siège présidial de Bourg, défendeurs contre monsieur Louis-Claude marquis de Saint-Germain d'Apchon, comte de Saint-Trivier, Mestre-de-Camp, commandant du régiment d'Aunis, infanterie, lieutenant-général de Bourgogne, au département de Mâcon, opposant à l'arrêt du 7 janvier 1781, et demandeur [Texte imprimé] / signé Saverot et Maurier, [concerne l'administration judiciaire de la Bresse].
-
[Lettre adressée : vous trouverez ci-joint, monsieur, un état des différentes personnes de votre département, actuellement renfermées en vertu d'ordres du roi, expédiés d'après vos informations et votre avis, ou les informations et l'avis de MM. vos prédécesseurs... [cet état manque !... peut-être en série C ?] [Texte imprimé] / par le Baron de Breteuil.
-
Extrait du registre des délibérations du conseil de la noblesse de Bresse et Dombes, du 20 septembre 1788 [concerne la réfutation d'un écrit imprimé, ayant pour titre : Considérations sur l'état actuel de l'administration de la province de Bresse, par Gauthier des Orcières, avocat au parlement ; et qui porte principalement, suivant l'auteur, contre l'extension immodérée du privilège des nobles, et contre l'indifférence du corps représentatif du tiers-état qui l'a souffert sans réclamation] [Texte imprimé] / signé de Garron de la Bévière, Frère de la Falconnière, de Vincent de Pannette, le Baron de Belvey, de Favre de Longry, Descivieux, Descouardes, Desrioux, de Messimy.
-
Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui attribue aux sieurs intendans et commissaires départis dans les provinces, les fonctions ci-devant exercées par les trésoriers de France, pour raison des alignemens, périls imminens, réfaction et adjudication de pavés dans les villes et autres lieux situés dans l'étendue des justices royales, autres néanmoins que la ville et faubourg de Paris, du 13 juin 1788 [Texte imprimé] / signé le Baron de Breteuil.
-
Arrêt du conseil d'Etat du roi, portant suppression des délibérations et protestations des cours et autres corps et communautés, faites depuis la publication des loix portées au lit de justice du 8 mai dernier, extrait des registres du conseil d'Etat du roi du 20 juin 1788 [Texte imprimé] / signé le Baron de Breteuil.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, sur l'exécution de la loi du 7 vendémiaire, an IV, qui détermine un mode pour assurer la subsistance des chevaux attachés au service des armées de la République, 17 pluviôse an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bovosat, Barrachin, Morand, Brangier.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, sur le recouvrement des contributions foncière et mobiliaire des années 1791, 1792, 1793 (vieux style) et de l'an second de la République, et des sommes dues sur la même contribution de l'an trois, pour la partie payable en assignats, et encore sur le recouvrement des arriérés de la contribution patriotique et le versement des sommes provenues de la taxe de guerre établie par la loi du 3 brumaire an IV, 30 pluviôse an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavozat, Barachin, Brangier.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, qui prescrit d'arrêter au 10 ventôse an IV, les journaux et registres des percepteurs des communes et des receveurs des ci-devant districts, concernant l'emprunt forcé et d'en dresser procès-verbal, 3 ventôse an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Barrachin, Morand, Brangier.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, concernant le numéraire, l'argenterie et bijoux qui peuvent encore exister dans les caisses et dépôts, et les papiers relatifs à l'administration générale qui se trouvent dans les districts supprimés, 3 ventôse an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Barrachin, Morand, Brangier.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, portant requisition aux administrations municipales de canton, 1 ° de faire fournir le bétail de boucherie et bois à bruler nécessaires aux troupes réparties dans ce département ; 2 ° de faire très-promptement opérer le Versement des fourrages dans les magasins militaires, et le recouvrement des contributions et redevances en nature, 10 ventôse an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Barrachin, Morand, Brangier.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, concernant la levée des chevaux, jumens, mules et mulets, pour le service des armées de la République en exécution de la loi du 15 pluviôse, an IV, et de l'arrêté du directoire exécutif du 25 du même mois, 13 ventôse an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Barrachin, Morand, Brangier.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, relatif à la manière de constater la solvabilité et l'insolvabilité des émigrés et à la formation d'un état par commune de tous les individus rentrés sur le territoire de la République, après l'avoir quitté, 24 ventôse an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Barrachin, Morand, Brangier.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, sur l'exécution des articles 5 et 6 de la loi du 4 Nivôse, an IV, et de l'article 2 de l'Arrêté du directoire exécutif du 8 pluviôse suivant, concernant les peines à infliger à ceux qui provoquent ou favorisent la désertion, et donnent asile ou recèlent les jeunes gens de l'âge de la Ire réquisition, 1er germinal an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Lecoeur, Morand, Brangier.
-
Tableau des prix moyens du froment, du seigle, de l'orge et de l'avoine vendus aux marchés de la Grenette de Bourg, depuis et compris le marché du 16 nivôse an III, époque de l'envoi à la municipalité du décret qui supprime le maximum, jusques et compris le marché du 29 vendémiaire an IV [ [Texte imprimé] / signé Goyffon, Braconnier, Barrachin, Olivier, Brangier, Ducret.
-
Arrêté de l'administration du département de l'Ain, concernant la nomination des commissaires provisoires du directoire exécutif près les administrations départementale, municipales, tribunaux civil, criminel et de police correctionnelle, 14 brumaire an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Rousset, Guillon, Bavosat, Brangier, Marchand.
-
Département de l'Ain, canton de Belley, extrait des registres des délibérations du Conseil de l'administration municipale du canton de Belley [sur les compagnons de Jesus], 25 frimaire an IV [Texte imprimé] / signé Charcot, Nivière, Blanchard, Bernier, Jordand, Bertet, Novel, Premillieux, Peilliard, Dubiés, Bouvet, Guillet.