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Répertoire numérique détaillé des archives de la commune d'Échallon (1615-2019) 

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Située au nord du département de l’Ain, limitrophe avec le Jura, la commune d’Échallon est composée de 17 hameaux. La commune se trouve sur le parc naturel du Haut-Jura et détient une partie du Lac Genin (site classé). Au Moyen-âge, la commune a fait partie du Comté de Genève puis de  ...  

  • Historique de la conservation

    Les archives de la commune ont toujours été conservées en mairie.

  • Présentation du contenu

    Film sur les archives d'Echallon

     Les archives ne présentent pas de lacunes notables et couvrent l’ensemble des compétences communales.

  • Tris et éliminations

    Le tri et les éliminations ont été réalisés conformément :À l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 sur le tri et la conservation des archives produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales et structures intercommunales ;À l’instruction DGP/SIAF/2014/006 sur  ...  

  • Mode de classement

    Cadre de classement de 1926 pour les archives communales.

  • Modalités d'accès

    Accès en respect de la réglementation sur les archives.

  • Modalités de reproductions

    Reproduction en respect de la réglementation

  • Mots matières

    administration générale / collectivité locale

  • Lieux

    Échallon (Ain, France)