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Fonds Philibert Le Duc

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Présentation des notices

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  • 2 J 39 - Thomas Riboud, ses différents mandats législatifs (1792-1815)
    Présentation du contenu :

    Requête de Montluel pour l'établissement d'écoles publiques, 1792

    Tableau des élèves qui suivent les cours de l'Ecole Centrale de l'Ain (Thomas Riboud membre du Comité d'Instruction publique).

    Candidats pour la députation au Corps Législatif, an V

    Notice des fonctions publiques et travaux de Riboud (de la main de Thomas Riboud), an XI

    Notes et renseignements personnels sur tous les candidats de l'Ain aux Assemblées législatives, an XII

    Riboud membre du Corps Législatif : lettres à lui adressées en cette qualité, 1807

    Lettres de félicitations à Riboud lors de sa nomination au Corps Législatif, 1813

    Démarches de Riboud pour faire obtenir la décoration du Lys à divers conseillers municipaux de Bourg pour services rendus lors de l'occupation des Alliés. Notice sur Thomas Riboud, candidat au Corps Législatif, 1814

    Procès-verbal de la séance du Collège électoral du département de l'Ain. Projet de parallèle entre la Convention et la Chambre de 1815, notes-brouillon de la main de Thomas Riboud. Carte d'électeur de Riboud. Lettres du Préfet aux membres du Collège électoral. Note imprimée de Riboud. Lettre du baron de Mornay à Riboud au sujet des élections. Liste alphabétique des membres du collège électoral, 1815

    Liste des députés à l'Assemblée nationale qui ont souscrit pour les frais de la guerre (impr.), 1792.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 741